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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
66390793d94801f110a4651e
2 mai 2024
2 mai 2024
[O] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS Mme [P] [V] Enregistrée à la Chambre des Métiers sous le numéro
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302542_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200088
24 janvier 2013
24 janvier 2013
où celui-ci travaillait dans l'entreprise, la cour d'appel a violé les articles 1315 du code civil et 9 du code de procédure civile ; 4°/ que commet une faute inexcusable l'employeur qui omet de mettre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01791
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Emmanuelle floor manager.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00492
11 mars 2009
11 mars 2009
violé les articles L. 122-4, L. 122-13 et L. 122-14-3 du code du travail ; 2°/ que la démission est un acte unilatéral par lequel le salarié manifeste de façon claire et non équivoque sa volonté de mettre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302335_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200287_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Jaidane, représentant Mme A B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203484_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Emmanuelli, président ; - Mme Chevalier, conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401220_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Trifi représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402136_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 900 euros à verser à Me Traversini, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ea
18 juin 2012
18 juin 2012
Emmanuel X... dès le mois de mai 2004. Elle a été licenciée par lettre datée du 25 novembre 2007.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008226779
8 février 2006
8 février 2006
Emmanuel X, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472699.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la société Emmanuelle Andreani Architectes la somme de 3 000 euros à verser à l'OPH Domanys au titre de l'article L. 761-1 du code
Source officielleCH1 Contentieux Général
6945dc5a75782d5f06d4f30d
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Elle doit également motiver et publier la décision de rétrocession et annoncer préalablement à toute rétrocession son intention de mettre en vente les fonds acquis par préemption ou à l'amiable.”.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02042
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire aux torts exclusifs de l'employeur et de l'avoir en conséquence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400559_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant M. A.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364429
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f734c0cdc6046d476fc808
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame [E] [A] représentant le Ministère Public.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00124
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Henri-Emmanuel Y... a été nommé Directeur Général de la S.A.S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302208_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
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