Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1f
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00678 AFFAIRE : Edwige X... C/ Nicolas Y...
Source officielle1ère ch. civile
6971ca42cdc6046d473522aa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PAR CES MOTIFS Edwige Wittrant, présidente de la mise en état à la première chambre civile de la cour d'appel de Rouen, Prononce la caducité de la déclaration d'appel formée le 2 octobre 2025 à l'encontre
Source officielleciv2
6079435a9ba5988459c420ac
5 mai 1976
5 mai 1976
DANS UNE VILLE, SUR UNE VOIE A SENS UNIQUE COMPRENANT TROIS COULOIRS DE CIRCULATION ET SUR UN PASSAGE PROTEGE, LA VOITURE AUTOMOBILE DE LHUILLIER, CIRCULANT SUR LA VOIE MEDIANE, HEURTA ET RENVERSA EDWIGE
Source officielleChambre 4/section 2
696697c4cdc6046d472d45c4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
697bb6efcdc6046d472a0c92
13 janvier 2026
13 janvier 2026
_____ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
697d5f5acdc6046d4757424c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
_____ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99e4c8a1343b8cd5f952
23 avril 2024
23 avril 2024
DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige FRANCOIS, greffier, a renvoyé l’affaire pour jugement au 23 Avril 2024
Source officielleChambre 4/section 2
662a99e6c8a1343b8cd5f984
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f6c8a1343b8cd5fb3f
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
69d69987cdc6046d478e45ed
8 avril 2026
8 avril 2026
_______ J U G E M E N T du 08 Avril 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
670ffe28b44a8f27d43c2e0e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
____ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
670ffe2cb44a8f27d43c2ea1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
____ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleciv1
6137214fcd580146773f2b7f
18 décembre 1990
18 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edwige X..., veuve de M. Georges, Louis W.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
668c2c17894f7f4d2e09f8b4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
débattue en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [A] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Edwige
Source officielleciv3
61372375cd5801467740a0db
16 février 2000
16 février 2000
Edwin F..., dit Edwin Z..., demeurant PK 36,5, Hitiaa (Polynésie française), 3 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101336
13 novembre 2014
13 novembre 2014
.- Edwige Z..., qu'il en résulte la preuve que cette somme a bien été prélevée du compte de Richard X... et que rien ne permet de supposer une intention libérale, qui ne se présume pas, d'autre part, que
Source officielle1ère ch. civile
661f660f2313f20008a527a9
16 avril 2024
16 avril 2024
INTERVENANT : Commissaire du Gouvernement Sas CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la Selarl LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen INTIMEE Edwige
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007941255
10 avril 1996
10 avril 1996
Vu la requête enregistrée le 20 juillet 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Léa Edwige X..., demeurant chez M.
Source officielleChambre 4/section 2
6979aafbcdc6046d47f181c8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
_____ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99e4c8a1343b8cd5f93d
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officiellePage 7 sur 250