Bernard X..., demeurant route de Landrecies à Dompierre-sur-Helpe (Nord), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Francis X..., demeurant ... à Dompierre-sur-Mer, La Jarrie (Charente-Maritime), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Jean, demeurant ... à Dompierre-sur-Besbre (Allier), en cassation d'un même arrêt rendu le 18 mars 1991 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit : 1 / de M. Y...

cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1989 par le tribunal de commerce de Mâcon, au profit de la société Relais du Haut-Clunysois, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Dompierre-les-Ormes

du 20 avril 2023 du préfet de la Somme, en tant qu’il refuse de délivrer l’autorisation unique afin de construire et d’exploiter les éoliennes E5 et E6 sur le territoire des communes d’Assevillers, Dompierre-Becquincourt

2019 par lequel le président de la communauté de communes Saint-Cyr-Mère-Boitier a exercé le droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée section E n° 786 et le bâtiment qu'elle supporte à Dompierre-les-Ormes

siège social est ... au Mans (Sarthe), représentée par son directeur général en exercice, Monsieur Jean B..., domicilié en cette qualité audit siège, 3°/ Monsieur Alain X..., demeurant "Le Bourg" à Dompierre-sur-Besbre

Bourg-en-Bresse (Ain), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1985 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société OLLIER, bâtiments et travaux publics, dont le siège se trouve à Dompierre-sur-Veyle

Charente-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société SCREG du Sud-Ouest, dont le siège de La Rochelle est sis à Dompierre-sur-Mer

José A..., demeurant à Dompierre-sur-Besbre (Allier), 235,rande Rue, en cassation de l'arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit de : 18/ la société

En deuxième lieu, la société s'appuie principalement sur un état statistique dressé en 1935 par le maire de la commune de Dompierre-les-Eglises, dont elle déduit, par extrapolation au vu de la production

[W] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ayant pour avocat Maître Dominique JEAY, avocat au barreau de TOULOUSE à : Madame [E] [C] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Ophélie DORMIERES

supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation en catégorie D du service de radio Skyrock dans les zones de Massiac, Mauriac, Riom-ès-Montagnes, Mont-Dore-La-Bourboule, Dompierre-sur-Besbre

correctionnel définitif du 16 février 2024 à quatre ans d'emprisonnement délictuel dont trois ans assortis d'un sursis probatoire pour des faits d'agression sexuelle imposée à un mineur de 15 ans, commis à Dompierre

Article 3 : La présente décision sera notifiée au MINISTRE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER, à M. et Mme X... et à la commune de Dompierre en Morvan.

La Roche-Sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Monsieur Georges Y..., demeurant "La Joussemelière" à Dompierre-Sur-Yon

CHARRIER épouse CHARPIN, demeurant à Dompierre sur Besbre (Allier) Louage Pinot n° 24, défenderesse à la cassation, En présence de : 1°/ M.

Damien X..., demeurant 03290 Dompierre-sur-Besbre, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR