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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
SAS SEYFERT DESCARTES DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 25 Octobre 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT : Monsieur Christophe Y... ...
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1922788_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2021 la présidente de l'Université de Paris, venant aux droits de l'Université Paris-Descartes, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre
68709fcdf0cfe7ae188fea56
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2020, pour séparation du tracteur en deux parties, dix démarrages sans mise en route du moteur, dépose du démarreur, repose du démarreur, assemblage du moteur au tracteur, démontage et désassemblage du
Source officiellesoc
613722efcd58014677403662
11 décembre 1997
11 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société nouvelle d'exploitation Descartes Institut, dont le siège est ..., en
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02143_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007681850
19 juin 1981
19 juin 1981
TENDANT A L'ANNULATION DES OPERATIONS ELECTORALES QUI ONT LIEU LE 28 NOVEMBRE 1978 POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES AU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DU LYCEE DESCARTES A ALGER ; VU, ENREGISTREE
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304664_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 30 juillet 2025, la commune de Descartes, représentée par Me Tissier-Lotz, avocate, demande au tribunal de donner acte du désistement de Mme A....
Source officielleciv1
607940e89ba5988459c3f937
13 janvier 1971
13 janvier 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES REUNIES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DEMARETZ A VENDU AUX EPOUX X...
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00708_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 07
69a40870cdc6046d47204d62
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. BEN JAMIN, Mme SERVANT, M.
Source officielle5ème Chambre
64c0b901a67f3dd969e55024
7 juillet 2023
7 juillet 2023
date du 02 février 2023 RG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2023 N° RG 23/00720 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE2C APPELANT(S) : Monsieur [U] [N] Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP JOUBERT, DEMAREST
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01302_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
d'école, ensemble la décision du 5 février 2021 de rejet de son recours gracieux à l'encontre de ces mesures et refusant de la réintégrer dans ses fonctions de directrice de l'école élémentaire René Descartes
Source officielleAvis
CADA:20164967
15 décembre 2016
15 décembre 2016
, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université Paris V René-Descartes
Source officielleAvis
CADA:20160278
3 mars 2016
3 mars 2016
X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université Paris V René Descartes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01228_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu la décision en date du 2 septembre 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés, en application
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007843302
26 octobre 1994
26 octobre 1994
la Vienne et de l'Indre-et-Loire, en date du 15 mai 1991, autorisant la société générale hydro-électricité à construire et exploiter une centrale hydro-électrique sur la Creuse dans la commune de Descartes
Source officielleChambre 07
69a402a0cdc6046d471fe3f0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 6 janvier 2026 où siégeaient M. BEN JAMIN Président, Mme BOSCO, M.
Source officielleAvis
CADA:20171025
6 avril 2017
6 avril 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine-Université Paris Descartes
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2509964_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A... du logement communal situé 21 rue Descartes à Faulquemont, au besoin avec le concours de la force publique ; 2°) de mettre à la charge de M. et Mme B...
Source officielle2e chambre civile
644229bad2fa6fd0f8040391
20 avril 2023
20 avril 2023
ALTERNATEUR DEMARREUR RENOVATION - ADR, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°897 969 325 [Adresse 3] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : M.
Source officiellePage 7 sur 147
Desmaret-Mandrillon, Yannis Mathéo Hamou
06/08/2026
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DESMARET, Christophe, Jean, Luc, DESMARET
05/08/2026
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DESMARETS, Matthieu, DESMARETS (EI)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 26 janvier 2023, désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique pré
31/07/2026
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DESMARET FRERES
23/07/2026
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DESMARETS, STEPHANIE, MICHELE, MYRIAME
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
14/07/2026
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