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2 928 résultats pour « Desmaret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba8e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

SAS SEYFERT DESCARTES DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 25 Octobre 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT : Monsieur Christophe Y... ...

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_1922788_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2021 la présidente de l'Université de Paris, venant aux droits de l'Université Paris-Descartes, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcdf0cfe7ae188fea56

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2020, pour séparation du tracteur en deux parties, dix démarrages sans mise en route du moteur, dépose du démarreur, repose du démarreur, assemblage du moteur au tracteur, démontage et désassemblage du

Source officielle
CC

soc

613722efcd58014677403662

Cassation

11 décembre 1997

11 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société nouvelle d'exploitation Descartes Institut, dont le siège est ..., en

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02143_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007681850

Admin. suprême

19 juin 1981

19 juin 1981

TENDANT A L'ANNULATION DES OPERATIONS ELECTORALES QUI ONT LIEU LE 28 NOVEMBRE 1978 POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES AU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DU LYCEE DESCARTES A ALGER ; VU, ENREGISTREE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304664_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 30 juillet 2025, la commune de Descartes, représentée par Me Tissier-Lotz, avocate, demande au tribunal de donner acte du désistement de Mme A....

Source officielle
CC

civ1

607940e89ba5988459c3f937

Cassation

13 janvier 1971

13 janvier 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES REUNIES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DEMARETZ A VENDU AUX EPOUX X...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00708_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a40870cdc6046d47204d62

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. LE RICOUSSE Président, M. BEN JAMIN, Mme SERVANT, M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

64c0b901a67f3dd969e55024

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

date du 02 février 2023 RG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2023 N° RG 23/00720 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE2C APPELANT(S) : Monsieur [U] [N] Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP JOUBERT, DEMAREST

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01302_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

d'école, ensemble la décision du 5 février 2021 de rejet de son recours gracieux à l'encontre de ces mesures et refusant de la réintégrer dans ses fonctions de directrice de l'école élémentaire René Descartes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164967

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université Paris V René-Descartes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160278

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'université Paris V René Descartes

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01228_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vu la décision en date du 2 septembre 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés, en application

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007843302

Admin. suprême

26 octobre 1994

26 octobre 1994

la Vienne et de l'Indre-et-Loire, en date du 15 mai 1991, autorisant la société générale hydro-électricité à construire et exploiter une centrale hydro-électrique sur la Creuse dans la commune de Descartes

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a402a0cdc6046d471fe3f0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 6 janvier 2026 où siégeaient M. BEN JAMIN Président, Mme BOSCO, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171025

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine-Université Paris Descartes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2509964_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A... du logement communal situé 21 rue Descartes à Faulquemont, au besoin avec le concours de la force publique ; 2°) de mettre à la charge de M. et Mme B...

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229bad2fa6fd0f8040391

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

ALTERNATEUR DEMARREUR RENOVATION - ADR, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°897 969 325 [Adresse 3] Représentant : Me Gérald ENSENAT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Desmaret-Mandrillon, Yannis Mathéo Hamou

SIREN 939216917Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

06/08/2026

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Radiations

DESMARET, Christophe, Jean, Luc, DESMARET

SIREN 388794117Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

05/08/2026

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Procédures collectives

DESMARETS, Matthieu, DESMARETS (EI)

SIREN 814591202Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 26 janvier 2023, désignant mandataire judiciaire SARL Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique pré

31/07/2026

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Dépôts des comptes

DESMARET FRERES

SIREN 879873958Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

23/07/2026

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Immatriculations

DESMARETS, STEPHANIE, MICHELE, MYRIAME

SIREN 831972229Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

14/07/2026

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