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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61627ea138d18b7ebf63d21b
16 janvier 2014
16 janvier 2014
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseillère Monsieur Michel CABARET, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6162e4f47797cdb2f7583cf1
19 avril 2012
19 avril 2012
BLANC CHERFILS, avoués à la cour *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
616361d5c983b818eb76d33c
20 janvier 2011
20 janvier 2011
tenues en audience publique : 1er Décembre 2010 Date de mise à disposition : 20 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président - Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfc
4 novembre 2005
4 novembre 2005
SAINT-CHAMOND comparant en personne, assistée de Mme Y..., délégué syndical ouvrier PARTIES CONVOQUEES LE : 22 Mars 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Octobre 2005 Présidée par Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d91
4 novembre 2005
4 novembre 2005
SAINT-CHAMOND comparant en personne, assistée de Mme Y..., délégué syndical ouvrier PARTIES CONVOQUEES LE : 22 Mars 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Octobre 2005 Présidée par Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89802
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Novembre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b87955cdc6046d47e6c5fc
3 avril 2025
3 avril 2025
TDV (SARL) RG 2025 001734 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François CERDENO, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b87f4ccdc6046d47e73843
3 avril 2025
3 avril 2025
DISTRIBUTION (SAS) RG 2025 002460 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François CERDENO, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02384_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B A, et ce dernier agissant en son nom personnel, représentés par Me Vincent Delval, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler la délibération du conseil municipal de Noyon
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2308773_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B, représenté par Me Delval, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la délibération du 11 septembre 2023
Source officielleSécurité sociale
6037461b24e5552451736051
28 avril 2015
28 avril 2015
, munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 25 juillet 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
61624a7ea68110eae5b68ffa
13 janvier 2011
13 janvier 2011
, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Madame DEVALETTE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure
Source officielle3e Chambre B
616263c310de15342de147c4
27 juin 2013
27 juin 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
61627e9f38d18b7ebf63d207
23 mai 2013
23 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
616294d8db5ccebfe3f3a673
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b732
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0db0c25a97f0381f4edd
19 décembre 2014
19 décembre 2014
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Christine DEVALETTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0dd2c25a97f0381f4fc3
9 janvier 2015
9 janvier 2015
disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Christine DEVALETTE
Source officielleSécurité sociale
615e0e5ac25a97f0381f555a
14 octobre 2014
14 octobre 2014
muni d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 14 janvier 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Septembre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE
Source officielleSécurité sociale
615e0e83c25a97f0381f5771
21 octobre 2014
21 octobre 2014
barreau de PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE : 06 février 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine DEVALETTE
Source officiellePage 7 sur 46