les époux Y..., par Melle Z..., et par Claudine A..., la SCI Espace Eurofi, la SCI Oxford, la SARL Europ'Assurances, la SARL Altus, la SA Banque de la Réunion, et la SARL Verdi Finances et la SARL Delthia

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 avril 2012), que Jacques X... est décédé le 8 juin 2008 en laissant pour lui succéder Pascal et Delphine

Christophe X..., 2°/ à Mme Delphine Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                           , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

/ANO>,- en a débouté Delphine X...

SARL AGENCE IMMOBILIERE JFP, titulaire d'un mandat non exclusif, de sorte que celle-ci ne peut prétendre au paiement de sa rémunération ; que toutefois, aux termes du mandat donné par Patrick X... et Delphine

VILLAS DE LA FERME, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de la Chambre 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante

VILLA JULIANA c/ [E], [M] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04260 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBPV Grosse(s) délivrée(s) à Me Frédéric MORISSET Expédition(s) délivrée

Delphin, X... Lucien, X... Denis, X... Roland, X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Marie-Thérèse X..., épouse Y..., et sa fille, Mme Delphine Y..., après avoir hérité

Delphin, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui l'a condamné, pour infractions en matière de contributions indirectes, à diverses pénalités

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Delphin

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit la promesse unilatérale nulle et de nul effet et d'avoir débouté Madame Delphine Y... de ses demandes à caractère indemnitaire

Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.

ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 00025 Jugement (No 09/ 5756) rendu le 16 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ IM APPELANTE Madame Delphine

Econocom, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Delphine

X..., Mme Delphine X..., Mme Venise X... et Mme Evelyne X... (les consorts X...) ont interjeté appel, à l'encontre notamment de M. Y..., de Mme Y... et de M. Z... (les consorts Y...

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 23-12.604 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Delphine

Représentant : Me Eloïse ITEVA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2022 Nous, Alain Lacour, conseiller de la mise en état ; assisté de Delphine