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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre civile
67f6cc20a9d5adc260622dbc
8 avril 2025
8 avril 2025
[K] [X] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Mme [R] [P] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître David VARAPODIO de la SELARL VARAPODIO
Source officielleCCC
69c3f2aecdc6046d47e9198c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 007114 DEMANDEUR : URSSAF DE, [J] ROUSSILLON UNION RECOUVREMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
AXA FRANCE IARD venant aux droits de la Compagnie AXA ASSURANCES Jean-Claude X... S. A. PARQUETS MARTY Jean-Pierre Z... S. A.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304163_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Midi Méditerranée, de l'entreprise Gils, de la Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, de la société par actions simplifiée (SAS) Echo TP, de la société anonyme (SA) Entreprise David
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498703.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
613723a2cd5801467740c4fc
7 juin 2001
7 juin 2001
David Y..., 2 / de Mme Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de la compagnie Axa assurances IARD, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51031
10 novembre 2022
10 novembre 2022
déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Idreal, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10], 2°/ la société David
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba8
15 mai 2008
15 mai 2008
BAULE, qu'en son nom personnel ayant une agence dénommée AGENCE NANTES ATLANTIQUE 36 Bd Guist'hau à NANTES 10 Place de la Madeleine 75008 PARIS représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101119_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Charrel, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner solidairement les sociétés Hall Expo, Travaux du Midi venant
Source officielleÉlection professionnelle
668833fa342d338c20d24734
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CALVAYRAC de la SELEURL DAVID CALVAYRAC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 Société DHL AVIATION, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître David CALVAYRAC de la SELEURL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6032fb1d270cdd6e6491187c
20 octobre 2017
20 octobre 2017
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, aux droits de laquelle se trouve la SA Vision IT Group [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 433 727 229 Représentée par Me Blandine DAVID
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301424
30 novembre 2011
30 novembre 2011
aux droits de la société PARKER DAVIS) une liste de plans, reconnus par CRYSTAL le 13 mars 2008 comme reflétant l'exécution ; AUDINCOURT a refusé de produire, comme cela a été fait pour PARKE DAVIS CLIMATISATION
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310459
18 septembre 2025
18 septembre 2025
aux droits de la société Exand holding elle-même précédemment dénommée André, Chaussures Eram elle-même précédemment dénommée Sapia et venant aux droits de la société Chaussures Eram, Magellan venant
Source officielleChambre 3-4
69e70b00cdc6046d47fa5f0b
20 avril 2026
20 avril 2026
[N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163d5bbc8005eb80ab945fb
4 février 2010
4 février 2010
BOURSE DIRECT venant aux droits de la Société COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE (ABS) prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] représentée par
Source officielleChambre référés
66883c40342d338c20d35a4d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00515 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a071
27 novembre 2007
27 novembre 2007
27/11/2007 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no06/02226 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / David X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200091
1 février 2018
1 février 2018
David X... ; que Mme Annette X... et M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60837
1 juin 2023
1 juin 2023
[P] [R], domicilié [Adresse 1], membre de la société [P] [R], Isabelle Lerminier-Grandière, [H] [R]-[U] et David Vincent, société civile professionnelle, venant aux droits de la société Lionel Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdca4560795a008872d432a
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Philippe DAVID, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
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