Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f25
16 mai 2022
16 mai 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310700_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B A, représenté par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2023 par lequel le préfet
Source officielle2 e chambre civile
633fc2f0e633183e2ee1794b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-line CUNIN de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109464_20220817
17 août 2022
17 août 2022
, représentés par Me Delay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juin 2021 par lequel le maire de La Tour-de-Salvagny a accordé un permis d'aménager n° PA 069 250 21 00001 à la SAS Cusin-Masset
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e930
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e932
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3427
28 octobre 2025
28 octobre 2025
GRENOBLE N° RG 25/00719 N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAZ C2 copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CUNIN
Source officielle1ère chambre civile B
603426e2e5e24e165788d04a
24 janvier 2017
24 janvier 2017
MANDY, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Eric LAPESSE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme [F] [G] [H] [V] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patrick CUMIN
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600576_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... demande au tribunal d’annuler la délibération 75/2025 du 11 décembre 2025 par lequel le conseil municipal de la commune de Saint-Etienne-de-Cuines a décidé de maintenir toutes ses délégations de fonction
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction
6295b0b71d650aa9d4692f2c
16 mai 2022
16 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 30 Octobre 2007 tenue par Monsieur CUNIN
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b961
15 mai 1979
15 mai 1979
RECEVABLE L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION FORME DANS LES DELAIS PAR L'AVOCAT CONSTITUE DE LA PARTIE CIVILE ET QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION NE POUVAIT DECIDER QUE ME CLEMENT CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
26 juin 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1ère Chambre
6308622c5d4f3fc56380b06e
25 août 2022
25 août 2022
DBVR-V-B7F-E3RL Appel d'une décision rendue par letribunal judiciaire d'EPINAL en date du 07 octobre 2021 -RG 15/02468 Ordonnance n° du 25 Août 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 14 février 2023 - RG 20/01091 Ordonnance n° /2024 du 31 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe2ebfd75b73b3e446f9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.
Source officielle1ère Chambre
634e41e3dfc182adff7ad58e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
11 avril 2023
OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielle1ère Chambre
630862375d4f3fc56380b070
25 août 2022
25 août 2022
-------------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officiellePage 7 sur 92