Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 2 juin 2023, la directrice du parc national des Calanques a autorisé le navire « E COLORATO », propriété de la SARL Levant'in, à exercer une activité de transport

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 23 juin et 21 juillet 2023, Mme C B épouse A, représentée par Me Colorado, demande au juge des référés, saisi

B..., représenté par Me Colorado, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de police de lui délivrer un

A B, représenté par Me Colorado, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Lot d'instruire sa demande de titre

Emile J..., demeurant Casilia n° 9 à Santo-Domingo de Los Collorados (Equateur), 2°) Mme veuve Armand J..., née Marie-Thérèse Y..., demeurant ... (Haut-Rhin), 3°) M. M... Koch, demeurant ...

12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée lors des plaidoiries de Viviane BODIN, greffier et lors du prononcé de Jacqueline COURADO

W] ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, Greffier lors des débats et de Jacqueline COURADO

Il affirme avoir effectué les travaux de préparation et de mise en œuvre de colorants dans l’industrie textile figurant dans ladite liste.

. # SA française des matières colorantes (Francolor) contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 54-69. # Casella Farbwerke Mainkur AG contre Commission des Communautés européennes. # Affaire

personne est arrivée vers 18 h 05 à la brigade en voiture et en état d'ébriété ; que les gendarmes qui ont soumis le demandeur au dépistage de l'alcoolémie par l'air expiré ont noté que l'alcootest se colorait

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me Jocelyn SIMON Me Victor COLLADOS ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 25/04418 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7NKS

bronzage et après-soleil (cosmétiques); produits de maquillage; shampoings; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux; laques pour les cheveux; colorants

COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société [9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître RUIMY de la SELARL

COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : [7] [Adresse 1] [Localité 3] et Madame [P] [M] [Adresse 2] [Localité

C A, représenté par Me Colorado, avocate, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) à titre principal, d'ordonner au préfet des Pyrénées-Orientales

Bernard X..., demeurant El Colorado 9, de Julio 294, ..., 5 / de Mme Marie X..., épouse Y..., demeurant ..., Tassin-La Demi-Lune (Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

B D C, ressortissant brésilien né le 19 décembre 1986 à Colorado Da Oeste, qui déclare être entré en France le 2 juin 2007, a obtenu un titre de séjour " salarié ", valable du 30 juillet 2015 au 29 juillet

#Imposições internas - Artigo 110.º TFUE - Imposto sobre a poluição cobrado por ocasião da primeira matrícula de veículos automóveis - Neutralidade do imposto entre veículos automóveis usados importados