1004 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le second de ces textes, que lorsque la déclaration de pourvoi ne contient pas l'énoncé, même sommaire, des moyens de cassation invoqués conter

camion, dont la remorque était bloquée, fut descendue pour demander conseil à un collègue; qu'alors qu'il se trouvait à l'arrière, l'ensemble routier a glissé en raison de la déclivité du terrain et l'a coincé

La société LE COIN FRAICHEUR SAS n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

                                  , prise en qualité d'assureur de la société Maxem, 6°/ à la société Teleplast Gmbh, dont le siège est [...]                                        , 7°/ à la société Coin

Rémy COIN, Président assisté de M.

charge ; qu'il interpellait ce dernier, qu'il actionnait le chargeur afin de remonter le godet, l'engin se déséquilibrait, se renversait et coinçait Bernard X... entre le muret en construction et le coin

bise", reconnaissent uniquement l'existence "d'une bise sur chaque joue" ; qu'en retenant lesdites déclarations au titre d'une confirmation des dires de A. invoquant l'existence d'un baiser sur le coin

réduit le montant des congés payés accordés par le conseil de prud'hommes, pour les motifs exposés au moyen tirés de ce que l'accord signé entre les partenaires sociaux fixant à 21 jours ouvrés les contés

s'appuyant sur le rapport du docteur D..., expert psychiatre ayant procédé à l'audition des enfants, demandait à la cour d'appel de s'interroger sur les outils pédagogiques utilisés par Alex B..., contes

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 juin 1995), que par acte du 30 octobre 1990, les consorts X... ont cédé à la société PA Extrans une partie de leurs actions de la société Coing

poignet; que, Abdelkader X... a déclaré qu'il avait bien relié son bracelet au système de protection et qu'en conséquence l'accident pouvait être selon lui dû au fait que la courroie serait restée coincée

la détente de son arme en visant les personnes qu'il poursuivait ; que si les coups ne sont pas partis, c'est uniquement à raison d'un dysfonctionnement de son arme qu'il ignorait, une balle s'étant coincée

société Scierie du Born a eu le bras écrasé entre le tapis roulant et le rouleau d'entraînement d'une machine destinée au sciage du bois, alors qu'il essayait de dégager des planches qui y étaient coincées

intervention a causé volontairement un préjudice à celui-ci : qu'elle a ainsi caractérisé l'intention de nuire; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi de l'employeur dirigé conte

[N] était logé par son employeur dans un bâtiment de l'entreprise constitué d'une pièce principale d'environ 45 m2 avec un coin cuisine, douche et wc au premier étage du centre Autovision [Adresse 4],

exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle en béton coulée à l'initiative de Cherkaoui X... qui aurait, au préalable, procédé seul à l'aménagement du coin

Le 5 juin 2012, Mme [E] [Y] a déposé plainte pour escroquerie à la suite de l'achat fait la veille, par l'intermédiaire du site internet Le bon coin, d'un téléphone présenté comme étant de marque Apple

B..., salarié de la société Entreprise Allamanno, quand la tourelle de l'engin avait brutalement pivoté, la victime étant coincée entre le contrepoids de l'engin et un pilier en béton ; que le site appartenait