complétée par un nom de fantaisie ; 3° Les nom et adresse de l'exploitant du médicament et, si celui-ci ne fabrique pas le médicament, du fabricant ; 4° La voie d'administration et, si nécessaire, le mode d'administration ; 5° La date de péremption en clair

LEGIARTI000023451753

—

GRILLE DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE VEAUX CATÉGORIE APPELLATION 0 Blanc 1 Rosé très clair 2 Rosé clair 3 Rosé 4 Rouge Tableau II - Conformation Catégorie E U R O P Appellation Supérieure Très bonne Bonne

Article L313-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 14

Code de la consommation

Lorsque le contrat de crédit est un crédit à taux variable ou révisable, le prêteur veille à utiliser un indice ou taux de référence clair, accessible, objectif et vérifiable.

Article 3

—

Note supérieure ou égale à 6 et inférieure ou égale à 7,9 : vert clair, référence Pantone 2 291 C ; 5. Note supérieure ou égale à 8 et inférieure ou égale à 10 : vert foncé, référence Pantone 347 C.

Article 8

—

Dans tous les cas, la totalité des informations recensées dans le fichier sont communiquées en clair.

Article 1-3

—

Ce message, visible avant tout accès par voie électronique audit contenu puis pendant toute la durée de visionnage, est clair, lisible et compréhensible.

Article L113-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 37

Code de la construction et de l'habitation

Les bâtiments neufs à usage d'habitation, pour la desserte de chacun de leurs logements, sont équipés de gaines techniques nécessaires : 1° A la distribution par tous réseaux de communications électroniques, des services gratuits en clair de télévision

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les menues embarcations motorisées isolées faisant route doivent porter de nuit : a) Un feu de mât qui doit être placé dans l'axe de l'embarcation et à 1 m au moins plus haut que les feux de côté et doit être clair au lieu de puissant ; b) Des feux

Article 3

—

Diplôme d'Etat d'assistant de service social BORDEAUX Pau Institut du travail social Diplôme d'Etat CAEN Alençon Institut régional de formation sanitaire et sociale de Normandie Diplôme d'Etat d'assistant de service social CAEN Hérouville-Saint-Clair

Article L312-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 20

Code de l'action sociale et des familles

par décret les modalités de publication, par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, d'indicateurs applicables aux établissements et aux services sociaux et médico-sociaux mentionnés aux 6° et 7° du I de l'article L. 312-1, dans un format clair

Article L752-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 04

Code de commerce

. - Les halles et marchés d'approvisionnement au détail, couverts ou non, établis sur les dépendances du domaine public et dont la création est décidée par le conseil municipal, les magasins accessibles aux seuls voyageurs munis de billets et situés dans

Article 53

—

soient conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, l'éclairage produit soit d'intensité fixe, non éblouissant et visible la nuit par temps clair

Article 1

—

(grand accélérateur national d'ions lourds ci-après désigné par " l'exploitant ”) est autorisé à créer sur le territoire des communes de Caen, Epron et Hérouville-Saint-Clair, dans le département du Calvados, un accélérateur de particules également dénommé

Article ANNEXE

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14221 Démouville. 14237 Emiéville. 14242 Epron. 14246 Escoville. 14254 Eterville. 14271 Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair

Article P 22

—

Dans le cas d'équipement d'alarme du type 1, 2 ou 3, l'alarme générale doit être interrompue par diffusion d'un message pré-enregistré prescrivant en clair l'ordre d'évacuation.

Article R313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de croisement, émettant vers l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route la nuit, par temps clair

Article L224-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 76

Code de la consommation

L'offre de fourniture d'électricité ou de gaz naturel précise, dans des termes clairs et compréhensibles, les informations suivantes : 1° L'identité du fournisseur, l'adresse de son siège social, son numéro unique d'identification ainsi que la mention

Article TABLEAU D

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Payent le droit proportionnel au vingtième, sur les maisons d’habitation seulement : - Les concessionnaires, exploitants ou fermiers des droits d’emmagasinage dans une entrepôt ; - Les adjudicataires ou fermiers des droits de halles ou marchés ; - Les

Article L2331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

de la taxe de séjour ou de la taxe de séjour forfaitaire ; 4° Le produit de la taxe sur les remontées mécaniques ; 5° Le produit du prélèvement progressif sur le produit des jeux dans les casinos ; 6° Le produit des droits de place perçus dans les halles

Article 67-16-5

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Les cinquante-deux segments de couleur se décomposent de la façon suivante : - 24 segments de couleur vert foncé et affichant le chiffre deux ; - 12 segments de couleur vert clair et affichant le chiffre quatre ; - 8 segments de couleur jaune et affichant

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