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148 résultats pour « Cinersy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

6162677e12fe6a3e85a6c7a0

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

monsieur [V] a renseigné le 5 avril 2008 des questionnaires de réponse concernant ses différents employeurs ([M] [J], [A] [T], Etablissements [Y], [F] [L], [P] et [S], Danto Rogeat, Danto Rogeat Service, Cinerg

Source officielle

Page 7 sur 8

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0707DEC001169485

Admin. suprême

7 juillet 1986

7 juillet 1986

Pour la procédure devant la Commission, elle est représentée par Me Françoise Baudru, avocat à Ciney, et M. Jean Lempereur, avocat à Liège.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37960d1bc2605de4b4597

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Monsieur [D] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

67ef716c8d5c08d4a262e676

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 1] bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-004469 du 26/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

660f94dfa40f8b0008cb7125

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

qualité audit siège, sise [Adresse 3] représentée Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163de19e9a173d6d859cbf5

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Il a créé avec le cinéaste [U] [E] la SARL Le Cri du loup, ayant pour activité, notamment, la production phonographique, et qui a produit ses enregistrements d'artiste-interprète.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10359

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

Un cinéaste scientifique ayant filmé le colloque EADS, M. [S] (pièce 20 défendeur) atteste qu'il n'y a fait aucune intervention et lui a ensuite adressé un projet d'émission inadapté.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402156_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Martins College of Art and Design de Londres en 2014 et du Studio national des arts contemporains « Le Fresnoy » de Tourcoing en 2022, est reconnue pour la qualité de son œuvre, notamment en qualité de cinéaste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01035

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Maurice Y... a travaillé au profit d'autres sociétés à raison d'une moyenne de 18,7 jours par an, soit un peu moins d'un mois; que ces contrats ont été conclus notamment avec les sociétés Events, Cinergie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200853

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

Joseph, Etablissements Gringoire, Martin Moulet, Freysse et Carlet, Danto Rogeat, Danto Rogeat Service, Cinerg, Cofatech Services) et décrit les différents postes de travail successivement occupés depuis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d6ac25a97f0381f4d3a

Appel

6 février 2015

6 février 2015

présentant en qualité d'inventeurs de la grotte découverte le 18 décembre 1994, dite grotte [V], à l'encontre des sociétés Streetcar Visions Ltd (producteur américain d'un documentaire réalisé par le cinéaste

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4478

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1208JUD007696011

Admin. suprême

8 décembre 2020

8 décembre 2020

Elle nota ensuite que la requérante avait déclaré qu’elle était une cinéaste et qu’elle avait participé à la manifestation du 7 décembre 2004 afin de préparer un documentaire sur les manifestations concernant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1216DEC002095814

Admin. suprême

16 décembre 2020

16 décembre 2020

de Crimée   ; v)     Alona Kushnova, qui était à l’époque des faits juge au tribunal administratif de district de la RAC à Simferopol   ; vi)     Yaroslav Pilunskii, cinéaste

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6037686140fe404541711455

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

et Rémi Charpentier, anciennement dénommée SCP [B], une somme de 30.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; SUR QUOI, LA COUR Considérant que [Q] [K], écrivain et cinéaste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603710a537ea5bab19a5c481

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

Ces éléments de même que les photos démontrant que ces enseignes étaient toujours présentes lors du tournage du film FANTOMAS en 1964 par le cinéaste [I] [M], sont des témoins suffisants établissant l'absence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637739f6919f4eda2c38c0

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

salarié dans le but, bien entendu, de percevoir le maximum de cotisations' ; Attendu que ce cadre juridique est à l'origine des relations conflictuelles des parties, l'association internationale des cinéastes

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1b9a942a604f5e93163

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e28e

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67820c700f5e5278a7973908

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle