relatif à une proposition de nomination aux fonctions de médiateur du cinéma

relative à une proposition de nomination aux fonctions de médiateur du cinéma

brun ; BURQUA - FAM, la bouche ; HAJJ, le pèlerin ou le sage ; KANZ, le trésor ; NUR (Nùr), la lumière et OURIS, la sublime, des flacons des parfums, du vaporisateur Nomade, et de l'affiche dite « Cinema

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat Réalisateurs et Créateurs du Cinéma, Télévision, Audiovisuel (SRCTA

Exploitant d'un cinéma de la même localité. | 63-03 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - CINEMAS -Exploitant d'un cinéma - Absence d'intérêt pour demander l'annulation du permis de construire un autre cinéma

Elle estime que maître [C] doit rembourser la somme de 1 242 euros perçu dans le dossier 'cimetière' dans lequel il n'a exécuté aucune diligence.

, venant aux droits de l'Association des producteurs de cinéma, dont le siège est [...], 2°/ à la Fédération nationale des distributeurs de films, dont le siège est [...], 3°/ au Syndicat de l'édition

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciemi, société anonyme, dont le siège

relatif à un projet de décret pris pour application de certaines dispositions du code du cinéma et de l’image animée et relatif à l’agrément des formules d’accès au cinéma

Z..., qui a bénéficié de l'attribution de l'exploitation du cinéma Le Calypso, est le gérant de plusieurs sociétés qui ont connu des difficultés et, pour certaines d'entre elles, ont été l'objet d'un redressement

échanges ayant eu lieu moins de deux mois avant l'envoi au salarié, le 20 septembre 2018, de sa convocation à un entretien préalable en vue de son éventuel licenciement, dont, pour l' ''Opération Les Cigalières

Enzo X... dit Cini, demeurant Manoir de Traou Stang, 22450 Calmez, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit de la société Bureau

à la fois le fait que la condamnation avait été prononcée en deniers ou quittances, et l'existence d'une expertise en cours ordonnée par le juge-commissaire au règlement judiciaire de la société le Cinéma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cipelia, Igol Picardie-Champagne, dont le siège est ..., en cassation

S... a été engagé le 25 juin 2001 en qualité de directeur de cinéma par la société [...] ; qu'estimant avoir été licencié sans cause réelle et sérieuse et avoir été soumis à une convention de forfait en

X... a fait décharger le contenu d'un camion de betteraves devant le cimetière de la commune d'Aubercourt ; que la commune, représentée par son maire, a assigné M.

de salles de cinéma à [Localité 7], [Localité 6] et [Localité 5] de la Réunion.

Guy Z..., domicilié [...]                                       , pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Cinéma Les Carmes, 2°/ à M.