Christophe Z..., demeurant ...

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 3 décembre 2004), que lors d'un déplacement de caractère

Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.

Sur l'exécution provisoire et la consignation : La société CHRISTOPHE [Y] demande l'exécution provisoire des condamnations, en soulignant le caractère urgent de la remise en état du fonds de commerce.

06/00111 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2011 APPELANTE : [M] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] COMPARANT assisté de Me Christophe

Christophe [C], président de la SAS [C] TOITURE, accompagné de M.

Jean-Christophe et Philippe Y..., Melle Dominique Y..., demeurant ... sur Sichon (Allier), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation

Christophe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 mars 1997, où étaient

greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Gérome Coiffure enseigne Jean-Louis X..., de la SCP Michel et Christophe

D a été nommé directeur général délégué de la société Studio Cadet, à laquelle a succédé la société Voodoo, par l'assemblée générale extraordinaire de la société Studio Cadet qui s'est tenue le 1er octobre

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 29 juin 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts

N° RG 19/05532 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BECD7 SARL BIJOUTERIE LO FASO C/ SARL MIAN ET BOURGUIGNON ADMBS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe

Rôle N° RG 19/10463 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEQJS Société JDS CONSTRUCTION C/ SNC ACTUAL NICE BTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe

DIFFUSION RENOVATION SAS Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cing à laquelle siégeaient : Président · Monsieur Yves BARRE : Monsieur Arezki FATIS Juges : Monsieur Christophe

Christophe PILLARD, et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Christophe G..., demeurant : 70160 La Villedieu-en-Fontenette, 4°/ M. Arsène A..., demeurant ..., 5°/ M. Bernard Z..., demeurant : 70360 Traves, 6°/ M.

Jean et Christophe F..., l'avis de M.

Par suite, la présente requête tendant à l'annulation de la décision du 28 février 2024, qui n'a été expédiée par voie postale au greffe du tribunal que le 30 mai 2024, ainsi qu'en atteste le cachet de