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1 418 résultats pour « Christine MASSU-MANIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SARL GESADELc/Monsieur Christian Y

6253ccdcbd3db21cbdd91860

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et Maître Philippe TORRE, avocat au barreau de PARIS de REINHART MARVILLE TORRE, ET : 1o- Monsieur Christian Y... ...

Source officielle

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007737869

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M. XH... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01038_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B a été inscrit en 2021/2022 en master international en biotechnologies marines de l'université de Brest.

Source officielle
CC

civ3

61372091cd580146773ebb93

Cassation

10 juin 1971

10 juin 1971

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE GEORGES BRETON, AUX DROITS DE QUI EST CHRISTIAN BRETON, A DONNE EN LOCATION AUX EPOUX MACE UN IMMEUBLE A USAGE

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7e9

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

dix-huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daea

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

G : 09/ 03870 Mme Christiane X... C/ Mme Yvonne X... M. Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8efa0

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

née le 29 Septembre 1954 à GRADO (ESPAGNE) ... 69003 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203600

Admin. suprême

7 mai 2010

7 mai 2010

dossier ; Vu le décret n° 90-722 du 8 août 1990 ; Vu le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203611

Admin. suprême

7 mai 2010

7 mai 2010

dossier ; Vu le décret n° 90-722 du 8 août 1990 ; Vu le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Christine

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203612

Admin. suprême

7 mai 2010

7 mai 2010

Grenier, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd9

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

née le 24 Décembre 1947 à LEMPDES (63370) ... 38670 CHASSE-SUR-RHONE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie BOLLAND-SOLLE, avocat au barreau de LYON Date de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110621

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Jean-Marc Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Christine Y..., 3°/ à Mme Jacqueline Z...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00653_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'intéressé s'est ainsi inscrit une troisième fois en deuxième année de master AIMAF, au titre de l'année universitaire 2021-2022. M.

Source officielle
CC

civ1

613723fbcd58014677410baf

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Raymond Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Christiane Y..., épouse A..., demeurant bât. J.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201881

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

X... fait état de manquements au regard de l'instruction de 1956 consistant en une absence de distribution de maque en 1961 en l'imposition pendant tout le poste du masque en 1966, pour en déduire qu'il

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Anaëlle COUASNON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fedf97172da17169e99636

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

En application des dispositions précitées, a été conclue la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes du 03 avril 2007, destinée à organiser les rapports entre les masseurs-kinésithérapeutes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ee

Appel

26 juillet 2018

26 juillet 2018

avons rendu le vingt six juillet deux mille dix huit l'ordonnance suivante, sur appel formé contre une ordonnance du juge des libertés et de la détention de POITIERS en date du 17 Juillet 2018 en matière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10858

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Mlle Christine Y... à la qualification BTS, assistante de gestion PME/PMI et de lui permettre de rechercher un emploi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d31c25a97f0381f4c36

Appel

5 septembre 2014

5 septembre 2014

', lequel est évoqué aux articles 5 et 6 du contrat ; Que Monsieur [N], qui utilise indistinctement les termes 'master', ' masters', 'fichiers master', 'master en pistes séparées', ne donne pas plus

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425abe

Cassation

17 juin 1991

17 juin 1991

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 janvier 1990, qui l'a condamné, pour abus de confiance en état de récidive légale, à 2 ans d'emprisonnement et 20 000

Source officielle