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5 614 résultats pour « Cheysson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00812

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Des Trois Chevrons

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00190

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 AVRIL 2024 1°/ La société Des Trois Chevrons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200234

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Y..., la société Bordas industrial Group, la société Chryso, la société Korodur International GmbH, la société Allianz, la société Airbus et la société Airbus opérations ; Rejette les demandes formées

Source officielle
TJ

Chambre 6

65b15e22b9f94e98464d9645

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

PARIS-OUEST CONSTRUCTION Représentant : Maître Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0043 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423dcd

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

l'espèce vice-président, doyen des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Metz, relève qu'à l'audience des débats du 18 septembre 2003, Jean X..., non comparant, était représenté par Me Chéron

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100630

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

entre les parties mettait en évidence l'urgence et la technicité des dossiers qui lui étaient confiés, sans préciser en quoi leur traitement excédait ce que l'on pouvait attendre d'une collaboratrice chevronnée

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423acd

Cassation

5 février 2003

5 février 2003

identité entre l'intermédiaire chargé de la négociation et de représenter les intérêts du vendeur et l'acheteur est particulièrement déloyale et fâcheuse, notamment lorsqu'il s'agit d'un professionnel chevronné

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cf9

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

village de Seine-et-Marne), aux évocations les plus drôles d'une vie de rebelle ... nous sommes invités dans le cerveau d'un artiste de génie tout en revisitant un pan mythologique de l'histoire de la chanson

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078fe

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

achats et référencement des vins ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a de nouveau violé les articles L. 122-6 et L. 122-8 du Code du travail ; alors que concernant la qualité des pizzas "chaussons

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007642446

Admin. suprême

20 janvier 1970

20 janvier 1970

CETAT36-08-02 FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS - REMUNERATION - TRAITEMENT - Traitements hors échelle - Attribution des chevrons [article 2 de l'arrêté du 29 août 1957].

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372566cd5801467741d63c

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

dès le début de l'enquête et sans jamais varier dans ses déclarations, le témoin, Laurent E..., avait formellement identifié, grâce à sa queue de cheval, Kader X... comme étant l'auteur du coup de chevron

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00293

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Dominique X... était un alpiniste chevronné ; que le chemin, à l'exception des portions recouvertes par des névés était dégagé ; qu'un premier névé avait été traversé peu de temps auparavant sans difficulté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a17d2f1cdc6046d47311c7c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

IMMOBILIERE 3F, RCS de Paris sous le n°552 141 533, représentée par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043 - N° du dossier E000CNSA

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f3ea

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'ordonner la mise en liberté de Noël Costa ; "aux motifs que compte tenu de l'attitude des principaux mis en examen, malfaiteurs chevronnés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00811

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Des Trois Chevrons et de M.

Source officielle
TJ

Référés

66a00641d9953d09165f004b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Cabinet Médical CHEFSON pris en la personne de son gérant, S.C.M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300694

Cassation

19 décembre 2024

19 décembre 2024

par les prétentions respectives des parties ; que, dans ses conclusions, après avoir relevé que « le piteux état général, [montrait] que sauf quelques interventions ponctuelles, la charpente et les chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3507ffc2c8318edfec5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Thimothée DUFOUR de la SELARL CHEYSSON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501295_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 12 décembre 2025, la société Immobilière 3F, représentée par la SELARL Cheysson, Marchadier et associés agissant par Me Cheysson, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94491

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocats postulants au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Elisabeth DOS SANTOS substituant Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle