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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101126
13 novembre 2008
13 novembre 2008
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu l'article 1116 du code civil ; Attendu que le 22 juin 2002, Mme X... a vendu à Mme Y... une chatte
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2318100_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La société Les chats laborieux n’a pas procédé à la confirmation de sa requête dans le délai qui lui avait été imparti.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105605_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Il résulte de l'instruction que la requête de la SAS Le Chat de la Voisine n'est pas accompagnée de la décision attaquée.
Source officielleChambre 02
6793e5cadc35c03afb70cf7e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par acte d’huissier en date du 18 octobre 2022, la SCCV Le Chat W a fait assigner la société SMA SA en sa qualité d’assureur de la SCCV Le Chat W et de la SARL SPII Polygone, la SMABTP en sa qualité d’
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301185
5 novembre 2015
5 novembre 2015
au premier étage d'un immeuble en copropriété, qui a endommagé les locaux de l'association Bourdon situés au rez-de-chaussée et au sous-sol de l'immeuble donnés à commodat à l'association l'Ecole du chat
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2600415_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Article 2 : Les conclusions présentées par la SCCV du Chater au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106245_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le désistement présenté par l'association du Chat Libre est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863c0
21 janvier 2003
21 janvier 2003
formé par Madame Fanny X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise, section activités diverses, du 21 décembre 2001, dans un litige l'opposant à l'association CRECHE PARENTALE LE CHAT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102916_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Après une conversation téléphonique, le service la lui a fait parvenir à l'adresse de l'EURL Le Chat Bada.
Source officielle9ème chambre
DTA_2012204_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
et chats errants et tous ceux qui seraient saisis sur le territoire de la commune sont conduits à la fourrière () ".
Source officielleJCP Péronne
69cee7f7cdc6046d47e985a2
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [L] [E] a alors emmené, dans la même journée, son chat chez le vétérinaire afin qu'il reçoive des soins urgents.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301469_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
défense des droits des animaux (LDDA), représentée par Mme B D, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Thouron a mis Mme F C en demeure d'évacuer les chats
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303674_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par une décision du 24 avril 2023, le maire de la commune de Chatte a accordé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200681_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2022, l'association Chats oubliés demande au tribunal le versement d'une subvention de 6 000 euros.
Source officiellePremière Présidence
67f8a5baec820a3a2a05e782
10 avril 2025
10 avril 2025
À cette audience, Mme [I] indique qu'elle souhaite récupérer le chat, la cession n'étant, selon ses termes, « pas normale ».
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209011_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Article 2 : Il est donné acte à la SCCV 26 rue du Chater du désistement de sa demande présentée au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleRéférés expertises
677d7ac8b032d83cfd3e6c57
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Représentée, la société des Chats Bossus demande le bénéfice de son acte introductif d’instance.
Source officielleChambre 3
DTA_2200424_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
S'agissant du refus de mettre en œuvre un programme de capture, de stérilisation et d'identification des chats : 3.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90900
27 novembre 2025
27 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : N 25-11.542 Demandeur : la société Breti et autres Défendeur : la société Un Chat dans l'aiguille et autre Requête n° : 592
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2309293_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Enfin, aux termes du III de l'article L. 214-8 du code rural et de la pêche maritime : " Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un
Source officiellePage 7 sur 168
CHEAT MEAL
30/06/2026
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No Cheat Codes, Galazzo, Cyril
28/02/2024
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CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine
24/10/2023
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HEALTHY CHEAT
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
05/05/2022
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Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate
01/04/2022
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