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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
65a8d0b7e12c85000874add1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2024/25 Rôle N° RG 22/08767 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSX5 CPAM DES ALPES MARITIMES C/ [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7c
10 juin 2008
10 juin 2008
.-06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné en
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2be
10 juin 2008
10 juin 2008
.- 06500 SAINTE AGNES DE MENTON représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI- CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Daniel Y..., désigné
Source officielleChambre 1-6
67875468181ea8ef9c1d7244
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[R] [U] assuré [Numéro identifiant 1] Représentant : Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Elsa VALENZA, avocat au
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6ca72b5e5e648cb2639
7 juillet 2025
7 juillet 2025
naissance 2] 1982, demeurant [Adresse 5] Monsieur [D] [U] Né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représentés par Maître Jacques-Antoine PREZIOSI de l’ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202048
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Palle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF d'Alsace, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Liqui Moly France, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408162_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 6 mai 2024 par lequel le sous-préfet
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca8254781dc057dee7adc
11 mai 2022
11 mai 2022
de la SELASU CECCALDI & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [R] [K] [V] [O] épouse [Y] prise en
Source officielleChambre 4-8
634a4f2facdcd6adff75a939
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Rôle N° RG 21/03585 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCTJ [Y] [V] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [Y] [V] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9052
18 juillet 2025
18 juillet 2025
le 18 juillet 2025: à : Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE Me Christophe ADRIEN, avocat au barreau de PARIS Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane CECCALDI
Source officielleRéférés civils
67193c2914868318089e98b4
7 octobre 2024
7 octobre 2024
FORTENSIS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Société DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION DU PARKING RECAM RECAMIER dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédérique CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
67948315c6ca88188aff6b72
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Rôle N°22/08091 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQSA [12] C/ [9] [Localité 17] [19] [L] [O] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b08864b
8 novembre 2017
8 novembre 2017
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Samuel PROTON DE LA CHAPELLE, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7fd
25 août 2017
25 août 2017
NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Cédric BONACORSI, avocat au barreau de GRASSE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
5fdb81dab141e7603a74ca8d
27 février 2019
27 février 2019
ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE SA NOVASAM Société DECOR CUISINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy DELMONTE-SENES, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200195
13 février 2020
13 février 2020
C..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Palle, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleTrib. de Commerce
6889ef2533e738545ac4f812
21 juillet 2025
21 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/07/2025 Chambre 01 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée [Adresse 4], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2514307_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
B..., représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision née le 23 mai 2024 par laquelle le préfet de police de Paris a implicitement refusé de lui délivrer un titre de
Source officielleChambre 4-8
6312eee82e6a8e4f13ca6123
22 juillet 2022
22 juillet 2022
RG 21/05167 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHH5P [H] [Y] C/ CPAM DU [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Christine SIHARATH - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
6364ba59e405357f749ea5b4
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DBVB-V-B7F-BHOP6 [L] [G] C/ Société [3] CPAM DU VAR Société [6] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine PENE - Me Roland LESCUDIER - Me Stéphane CECCALDI
Source officiellePage 7 sur 91