En l'affaire Candela c. Italie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité pour faute du CHD La Candélie : 2.

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Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2001, n° 20.897), rendu en matière de référé, que la société civile du Forum des Halles de Paris a, par acte du 22 juillet 1999, notifié par la société Carella

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 novembre 2025, l’association « Terra Cancella » demande au juge des référés du tribunal administratif saisi sur le fondement de l’article

Le CH la Candélie a implicitement rejeté cette demande indemnitaire.

Par un courrier du 12 novembre 2021, réceptionné le 15 novembre suivant, la société Candel et Partners a contesté le bien-fondé de ce titre.

Le salarié fait grief à l'arrêt d'écarter des débats la pièce 4 et la page 13 de ses conclusions, d'ordonner la cancellation du contenu de cette pièce et de le débouter en conséquence de ses demandes de

[O] fait grief à l'arrêt de le condamner à permettre l'exercice de la servitude de passage dont bénéficie Mme [P] sur son terrain et, pour ce faire, à enlever le cadenas du portail d'accès au chemin de

André X... dans la société en commandite simple Candelier-Brumaire : Considérant qu'aux termes de l'article 206 du code général des impôts "3 ...

septembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Soleg, société Languedocienne d'Entreprise générale, dont le siège est ..., 2 / de la société Candel

Norbert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre Sociale), au profit : 1 / des établissements Cardella, dont le siège est

Dans la présente instance, le centre hospitalier départemental de la Candélie demande la condamnation in solidum de M. C, de M.

Mme Comte épouse A et la SARL Cannella ont formé des oppositions à poursuites, le 20 juin 2022.

d'autres matériels informatiques formées par la représentante du bâtonnier lors de son audience, dit n'y avoir lieu à la saisie des scellés n° 1, 2 et 3, ordonné leur restitution immédiate et la cancellation

(devenu la SCP Y...& F...) ès qualités à l'encontre de la société CANDEL & PARTNERS ; AUX MOTIFS ADOPTES QUE « la société CANDEL & PARTNERS a été déclarée en redressement judiciaire le 21 novembre 2002

greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat du centre médical de [Localité 1], de la SCP Odent et Poulet, avocat de la société la clinique Cardella

[F] à retirer le cadenas qu'ils ont, à leur tour posé, sur celui-ci.