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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607941129ba5988459c402b8
29 novembre 1972
29 novembre 1972
SUR LES TROIS PREMIERS MOYENS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN DECEMBRE 1967, CAMILLE X...
Source officielleciv1
6137210fcd580146773f0a5d
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Camille Bernard, conseiller ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a82
13 mars 2003
13 mars 2003
ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur ROUX, conseiller, remplaçant monsieur LORIFERNE, empêché, en présence de Madame KROLAK, greffier, qui ont signé la minute.
Source officielleciv3
61372189cd580146773f497b
10 juillet 1991
10 juillet 1991
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. et Mme Georges Z..., demeurant ensemble à Boncourt-le-Bois (Côte-d'Or), 2°/ le GAEC Gomiot Roger
Source officielleciv3
61372128cd580146773f16e7
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Roger, demeurant ... a Montpellier (Hérault), 2°/ la société Publirama Méditerranée Publicité, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1987 par la cour d'appel de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206494_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
référés de désigner un expert, en application des dispositions des articles L. 511-1 et L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins de constater l'état de l'immeuble sis 16 rue Camille
Source officielleRéférés
69cd8bdbcdc6046d47c9fae7
1 avril 2026
1 avril 2026
) côté sud ;Une autre route carrossable partant de la route de SILVARECCIO qui traverse la parcelle B 782 et dessert la parcelle B 783 avec maison d’habitation y édifiée.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c572
20 janvier 1987
20 janvier 1987
Camille, C... Geneviève, épouse Z..., Z... Bernadette, Z... Jeanine, A... Jean, A...
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4c47
19 juin 1991
19 juin 1991
Camille N..., demeurant service des trains, à Nevers (Nièvre), 15°) de M. Christian O..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 16°) de M. Serge P..., demeurant ... (Allier), 17°) de M.
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0c3b
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Camille Bernard, rapporteur, M.
Source officielleciv1
613720dacd580146773eef43
10 mai 1989
10 mai 1989
Camille Bernard, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2d33
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Massip, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fffa
10 décembre 2012
10 décembre 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 03004 ORDONNANCE N 661/ 12 SAS CARREFOUR HYPERMARCHES Route N 160 Rond Point de Pagannes 49300 CHOLET Représentant : Me Camille-Frédéric
Source officiellecomm
61372107cd580146773f0636
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Y... a passé commande à la société CAMIN d'un moteur rénové et d'un réducteur inverseur neuf pour équiper son chalutier ; que la société CAMIN a livré et installé ce matériel courant août 1980 ; qu'en
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be6
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee3cb
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Lucien Z..., demeurant Vieille route de la Garde, quartier des Colles, La Gaude (Alpes maritimes), 2°) de Mme Colette X..., née Z..., demeurant ..., "La Noiseraie C" à Nice (Alpes maritimes), 3°)
Source officiellecr
613724f8cd58014677419e07
11 avril 1988
11 avril 1988
Camille ; contre un arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle en date du 23 mars 1987 qui, pour deux contraventions de défaut d'assurance, l'a condamné à deux amendes de 1 000 francs chacune
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc11
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Représentée par Me Fred-Michel TIRAULT, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Madame Camille X... ... ...
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05ea
7 juin 1989
7 juin 1989
A..., Gladisse Z... épouse ROUX, demeurant tous deux "chez Tessier" à Corme Ecluse (Charente-Maritime) Saujon, défendeurs à la cassation.
Source officielleciv1
61372116cd580146773f0dcd
13 décembre 1989
13 décembre 1989
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en interprétation et omission de statuer formée par : 1°/ Monsieur Jacques, Antoine, Paul Y..., demeurant à Fréjus-les-Roches-Rouges
Source officiellePage 7 sur 65
ROUGET, Camille
20/07/2025
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ROUGET, Camille
06/02/2025
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Rouge à Rêve, CURTIS, Camille, Amélie
12/05/2024
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LA CREATRICE ROUGE, EXERTIER, Ninon, Camille
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
04/03/2021
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ROUGET, Camille
11/06/2020
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