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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assisté de Me Camilla OY, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Daniel A..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b5b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
DIT VIGNOLLE SA BANQUE COURTOIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ SCI LRD PRIMO représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Robert DOLCI représenté par
Source officiellecr
6079a8be9ba5988459c4ec49
28 avril 1982
28 avril 1982
ROBERT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA NIEVRE EN DATE DU 25 MAI 1981 QUI L'A CONDAMNE, POUR HOMICIDE VOLONTAIRE ET TENTATIVE, A SEPT ANS DE RECLUSION CRIMINELLE ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ;
Source officielle3 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007714613
13 juin 1986
13 juin 1986
Vu 1° la requête enregistrée le 22 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat sous le n° 68 214, présentée par Messieurs Camille L..., Jean-Marcel X..., Jean-Claude O..., Guy I..., Guy
Source officielleciv3
613720d4cd580146773eeba9
9 mars 1988
9 mars 1988
d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de : 1°) La société civile immobilière RESIDENCE LE BENJAMIN, dont le siège est à Nevers (Nièvre), ..., représentée par son gérant en exercive, Monsieur Robert
Source officielleciv1
61372137cd580146773f1f0c
2 mai 1990
2 mai 1990
Robert épouse de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301242_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
C A et Mme E A, agissant en leur qualité de représentants légaux de leur fils B, représentés par Me Robert, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision datée du 11 janvier 2023 par laquelle la
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c245
5 mai 2008
5 mai 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, rapporteur, M. Marc SALVATICO, conseiller, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa1
4 janvier 2007
4 janvier 2007
E. d'Allonzier- La Caille-74350 ALLONZIER LA CAILLE représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par la SCP PELLIER, ARNAUD & MOUREN, avocats au barreau de MARSEILLE *- *- *-
Source officielleCour d'Appel
Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X
6253cd4dbd3db21cbdd92df5
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Monsieur François Robert Daniel Y...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
VII, Agrati et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-203470
13 mai 2020
13 mai 2020
05/1961 Montone Loredana LUCHETTI 12/03/1957 Rome Alberto Pietro Aurelio MANAI 13/12/1959 Oristano Mauro MARCELLO 20/02/1961 Rome Diana MARIANO 24/05/1952 Bologne Roberto
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306533_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 novembre 2023, la Sarl Groupe UD, représentée par Me Robert, ne s'oppose pas à l'expertise, sous les protestations et réserves d'usage.
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e657
19 octobre 1978
19 octobre 1978
ONT PORTE PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIES CIVILES CONTRE CAMILLE Z..., ANCIEN MAIRE ADJOINT DE LA VILLE DE TROYES, ET ROBERT A..., MAIRE DE LADITE VILLE, A RAISON DE FAITS QUI SERAIENT SUSCEPTIBLES
Source officielleProcédures collectives
69e75d24cdc6046d4700fc9f
13 avril 2026
13 avril 2026
Robert COULET Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.
Source officielleciv1
6137211bcd580146773f104f
14 février 1990
14 février 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Robert Y..., demeurant à Paris (14e), ... ; 2°) LES MUTUELLES DU MANS IARD, société
Source officielleciv1
61372129cd580146773f1791
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Robert O..., demeurant ..., 10°) M. Jean Z..., demeurant ... (AUDE), 11°) M. Claude K..., demeurant ... (NORD), 12°) M. André I..., demeurant ... (Pyrénées-Orientales), 13°) M.
Source officielleciv3
6137230ccd58014677404bdc
24 février 1998
24 février 1998
Robert J..., 3°/ M. Pierre K..., 4°/ Mme Camille XA..., épouse K..., 5°/ M. Jacques XO..., 6°/ Mme Françoise XY..., épouse XO..., 7°/ M.
Source officielleciv1
6137238bcd5801467740b2e4
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Camille Y..., demeurant ... de Salles, 74200 Thonon-les-Bains, 2 / M. Robert Z..., demeurant ..., 3 / M. Christian A..., demeurant les Bois de Maravals, 83210 Sollies-Pont, 4 / M.
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58467
10 septembre 2015
10 septembre 2015
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 SEPTEMBRE 2015 DD N° 2015/419 Rôle N° 14/16442 [U] [W] C/ [Q] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c417
21 avril 2008
21 avril 2008
X... ... 97114 TROIS RIVIERES Monsieur Paul Y... ... 97114 TROIS RIVIERES Représentés par la SCP EZELIN-DIONE (TOQUE 96), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Jean Camille
Source officiellePage 7 sur 19