Y... et Bertrand qui établissaient qu'à l'heure de l'accident il se trouvait à Hossegor et non pas à Pau et que le camion était sur cales chez le carrossier Bertrand à Gelos, et que la cour d'appel, en

Régis X... dans la boutique, il serait tombé puis se serait relevé, serait entré dans le magasin et en serait ressorti avec les menottes ; que Marine A... a décrit son père pendant toute la scène comme calme

l urbanisme et de stationnement irrégulier de caravanes et de mobile-homes ; " aux motifs que des aménagements paysagers aisément modifiables ne peuvent démontrer la fixité de l habitation ; des cales

de l urbanisme et de stationnement irrégulier de caravanes et de mobile-homes ; "aux motifs que des aménagements paysagers aisément modifiables ne peuvent démontrer la fixité de l habitation ; des cales

1351 du Code civil ; et, alors, d'autre part, que la décision de première instance avait relevé qu'outre le système de sécurité amovible, "il existe un autre moyen de pallier le danger en plaçant une cale

mesures prises pour satisfaire aux dispositions de l'article R. 233-13-17 du code du travail, se borne à énoncer que le poids des bennes transportées sur les chariots élévateurs et leur positionnement, calées

(Worms), elle-même chargée des opérations de manutention par la société Compagnie générale maritime (le transporteur maritime) ; que, tandis qu'il avait été constaté à la sortie du conteneur des cales

militaires précités, qui, au lieu d'apaiser la situation, a contribué à attiser en se permettant de crier sur les gendarmes ainsi qu'en empêchant l'instauration d'un dialogue avec une personne plus calme

chargement de blé à destination de l'Algérie a fait l'objet d'un refus d'importation par les autorités algériennes en raison de la découverte, lors du déchargement, d'une carcasse de sanglier mort dans la cale

chambre mise à sa disposition était un temps de travail effectif et non une astreinte, qu'il avait l'obligation de réceptionner les clients ayant des difficultés pour entrer dans l'hôtel, ramener le calme

Karine X... qui a parcouru en marche arrière plusieurs dizaines de mètres à bonne allure, sans à-coups ni accrochages malgré son état d'imprégnation alcoolique ; - de la violence du choc ( ) ; - du calme

irréversible arrivait à son terme ; que tout espoir de guérison étant perdu, ce praticien a estimé de son devoir de faire une piqûre intramusculaire de deux médicaments, Dolosal et Primpéran, pour calmer

diamètre alors que celles utilisées sur l'ensemble à l'origine de l'accident avaient un diamètre de 0,5 mm, ainsi que l'ont révélé les policiers ; que cette différence notable sur la qualité des cales

), le prévenu avait demandé à la cour d'appel d'ordonner une expertise médicale, à l'effet de rapporter la preuve qu'il avait effectivement absorbé immédiatement après l'accident et pour tenter de calmer

Code de la santé publique visait, dans les services hospitaliers ou autres établissements pratiquant l'IVG, à assurer la quiétude et l'ordre nécessaires à ces interventions qui requièrent réflexion et calme

X... dans la mesure où cet écrit ne relate nullement que l'acheteur avait été informé par le prévenu que le véhicule avait été accidenté, étant indiqué uniquement que le véhicule était placé sur cale,

d'autre part, elle avait exposé, dans ses conclusions d'appel demeurées sans réponse, que si elle se rendait dans des cafés le soir, ce n'était pas pour y faire des rencontres mais pour trouver un peu de calme

Z... a déclaré avoir tenu Serge X... alors que le policier lui demandait de se calmer ; qu'il échet, dès lors, d'infirmer le jugement et de constater que l'infraction est constituée ; "alors que, d'une