20 septembre 1985 que la société Expérience soumettait à l'approbation de Vidéostone un simple projet de mission ; qu'une réunion de travail devait définir le titre du poste, sa rémunération et le calendrier

; qu'une sortie anticipée serait exceptionnellement accordée le 24 décembre 1992 et que la possibilité de ne pas travailler le 13 juillet 1992 serait examinée; que cette note fixait donc le calendrier

travail, que celle d'un autre commercial mentionne de manière encore plus vague la présence du salarié à son poste vers 8h lors de son passage pour les prises de commandes, et que quatre photocopies de calendrier

la CGTM-FSM avait refusé de signer le protocole d'accord préélectoral au motif qu'elle ne pouvait pas contrôler l'effectif de la société Brasserie Lorraine mais que, pour autant, conformément au calendrier

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juillet 2015, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication d'une copie des calendriers

faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction, de sorte qu'il ne peut fonder sa décision sur des pièces qui n'ont pas été régulièrement communiquées ; qu'en se fondant sur les calendriers

Z... et Mme Y..., tant en ce qui concernait le caractère collégial ou non des décisions prises par l'équipe éducative du Conseil général, l'information des parents et les calendriers de visite pour autant

pour contester le refus d'enregistrement ; qu'en se fondant également, pour déclarer irrecevable son recours, sur une date limite des contestations purement indicative fixée au 6 août indiquée au calendrier

boîtes aux lettres entre le 10 et le 12 mars 1998, et par Cyrille Y...attestant d'une diffusion du tract s'étalant entre le 16 et le 22 février 1998, la cour ne pouvait avoir aucune certitude quant au calendrier

que le matériel informatique vendu était destiné à "améliorer considérablement la gestion de son cabinet (d'avocat) en regroupant (...) un traitement de texte, un fichier (...), la comptabilité, un calendrier

1er septembre 1994 au jour du licenciement, l'employeur justifiant de la durée du temps de travail de Mme X... et de sa rémunération par la production aux débats des bulletins de paie, assortis du calendrier

ainsi que l'architecte devant les diriger, qui avait fixé les honoraires de l'architecte et décidé de souscrire une assurance dommages-ouvrage et qui avait déterminé les honoraires du syndic et le calendrier

D'autre part, ayant constaté qu'après une réunion de travail qui s'est tenue le 8 novembre 2017, la direction a adressé le même jour au cabinet Syndex un courrier transcrivant le calendrier convenu pour

l'article 446-2 du code de procédure civile et si, le cas échéant, l'exception d'incompétence n'a pas été soulevée dans les premières conclusions notifiées postérieurement à la mise en place de ce calendrier

parties ainsi que sa consultation sur la version de l'outil « Login » utilisé dans le cadre du déploiement ou, tout au moins, sur l'évolution prévisible du déploiement et de ses options suivant le calendrier

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le Président du Syndicat des Pharmaciens de l'Aube à sa demande de communication des données des calendriers

Un premier protocole électoral, adopté le 18 mai 2020, a fixé le calendrier et les modalités des opérations et prévu qu'une commission ad hoc, désignée par le conseil d'administration, veillerait à leur

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour la société Lou Calanque.