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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721a2cd580146773f56d8
12 février 1992
12 février 1992
Patrice Z... de La Brunerie, demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société anonyme Union des assurances
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d283
13 mars 2001
13 mars 2001
Bruno C..., demeurant ..., 92410 Ville d'Avray, 2 / de M. Bruno C..., 3 / de Mme Evelyne Y..., épouse C..., 4 / de M. Louis E..., 5 / de Mme Denise F..., épouse E..., 6 / de M.
Source officiellecr
61372542cd5801467741c48a
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Bruno, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1990, qui, après avoir relaxé Philippe A..., du chef de dénonciation calomnieuse
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8625f
7 mai 2002
7 mai 2002
Bruno Z..., et vous a fait connaître le 26 février, les motifs pour lesquels il avait été décidé de maintenir M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd5dd7ff4f99067c6ac905
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Bruno B....
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f142
13 février 2012
13 février 2012
Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.
Source officielle18e Chambre
6033536d597145046f358c7a
7 juillet 2017
7 juillet 2017
N° 17/06117 [A] [J] C/ CARSAT DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
643e35d883146e04f531ec80
17 avril 2023
17 avril 2023
BPCE LEASE IMMO RCS 333 384 311 Ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00352
1 avril 2014
1 avril 2014
Bruno X... s'est porté caution solidaire pour ce prêt le même jour.
Source officielleCour d'Appel
édure qu'elles ont intentéc/Madame Emmanuelle D
6253ccf5bd3db21cbdd91d50
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Consécutivement à une séparation difficile des époux, Monsieur Bruno E... se donnait la mort le 6 février 2013.
Source officielleService des Référés
66b45f97c979aae19b191c3a
7 août 2024
7 août 2024
Me Sonia PERIOCHE, avocat au barreau de VALENCE Monsieur [F] [W] [A] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant, ni représenté DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60332e312ee8579f54142702
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465838.20230811
11 août 2023
11 août 2023
Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018397078
7 mars 2008
7 mars 2008
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100141
11 février 2009
11 février 2009
Bruno Y... est médecin hospitalier, exerçant auprès du C. H. U. d'Angers. Son salaire mensuel est d'environ 5. 800 euros par mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5c
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc8
9 février 2006
9 février 2006
Bruno Z..., gérant de droit de la société BRITISH IMPORT, et M.
Source officiellecr
6079a8039ba5988459c4b97d
30 octobre 1979
30 octobre 1979
PATIMOINE ET QU'IL N'EST PAS ETABLI QU'EN PLUS DE SES SOUFFRANCES CORPORELLES, ELLE AIT PU SOUFFRIR A LA PERSPECTIVE D'UNE VIE ECOURTEE ; " ALORS QUE LA VICTIME AGEE DE 59 ANS ETAIT PARFAITEMENT ALERTE
Source officielleciv2
6137216ecd580146773f3b49
19 juin 1991
19 juin 1991
Bruno Z..., demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre solennelle), au profit de : 1°) M. Joseph X..., 2°) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100238
28 février 2018
28 février 2018
Bruno Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de
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