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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305513_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2301360_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400916_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203678_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2105149_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104683_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Colas, de la SELARL Lexcap, représentant la commune de Belz. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697b6624cdc6046d471d48aa

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BOZZI ARCHITECTURE RCS AJACCIO : 809 628 753 5, Résidence Belvédère 20000 AJACCIO Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS assureur de la société BOZZI ARCHITECTURE 189, Boulevard Malesherbes 75856

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2516636_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2025 Mme B..., représentée par Me Bozize, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 7 novembre 2024 par lequel le préfet de police

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100929

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

domicilié [...], décédé, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2301592_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303962_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205195_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400504_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204038_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204307_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200223_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100106

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Hascher, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mmes Poinseaux, Guihal, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Gargoullaud, Azar, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204648_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100930

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

domicilié [...] , décédé, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100342

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 mars 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi

Source officielle

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