CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 563 résultats pour « Bosc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870ae

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

C'est dans ces conditions qu'en 1990 1'EURL BOSC a souscrit à la modification proposée moyennant une augmentation de 50% de sa prime d'assurance.

Source officielle

Page 7 sur 329

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372622cd58014677423354

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Joseph X... coupable de recel de vol commis au préjudice de la société Wilford ; "aux motifs que des vêtements de marque Hugo Boss

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a766f491b6d2638e74f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

de la SELARL BOST-AVRIL Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 ORDONNANCE Le 06 janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04499_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un arrêté du 11 février 2019, le maire de Le Bosc lui a opposé un nouveau refus. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04500_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un arrêté du 13 novembre 2019, le maire de Le Bosc lui a opposé un nouveau refus. M.

Source officielle
CC

civ1

60794bfc9ba5988459c4464e

Cassation

17 mars 1981

17 mars 1981

IL APPARTIENDRA", AUPRES DE LA COMPAGNIE LE SECOURS IARD, UNE POLICE D'ASSURANCES GARANTISSANT LES MARCHANDISES CONTENUES DANS SES LOCAUX ; QU'UN INCENDIE S'EST DECLARE DANS L'ENTREPOT DE LA SOCIETE BOSC

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00719_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sous le n°22DA00719 : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de Saint-Meslin-du-Bosc, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2502804_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 4 février 2025 par laquelle le maire de la commune de Sainte-Marie-au-Bosc

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02105_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les communes de Tourville-la-Campagne, de La Haye-du-Theil, du Bosc-du-Theil et du Troncq, représentées par Me Francis Monamy, ont

Source officielle
CC

comm

613723f9cd580146774109aa

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hugo Boss France, société à responsabilité

Source officielle
CE

3 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007708155

Admin. suprême

13 juin 1986

13 juin 1986

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 décembre 1983 et 16 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Mariette X..., demeurant ... à Sainte-Opportune du Bosc

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201862_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

, le camping Bosc d'en Roug qui comprend 610 emplacements et une capacité d'accueil de 2 200 personnes.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105632_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

, le camping Bosc d'en Roug qui comprend 610 emplacements et une capacité d'accueil de 2 200 personnes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4fbd3db21cbdd92e62

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Par courrier du 22 janvier 2010, la société ERDF a adressé à la société CS Ombrière Le Bosc la PTF.

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57f80

Cassation

1 octobre 1991

1 octobre 1991

. ; que le 9 mai 1986, au cours du déchargement confié à la Société des transports Bosc (société Bosc), depuis en règlement judiciaire, une sculpture a été endommagée ; que, le 7 mai 1987, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2101096_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

B A demande au tribunal d'annuler l'ensemble des délibérations adoptées durant la séance du conseil municipal de la commune de Bosc-Mesnil du 29 janvier 2021. M.

Source officielle
CC

comm

61372354cd58014677408649

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

X... a effectué des transports pour le compte et avec des semi-remorques et des véhicules de la société des Transports Leroy devenue la société BOC distribution services, laquelle exerce son activité sous

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f4a

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

inadaptées et handicapées relevant de la convention collective du 15 mars 1966 ; que désireuse de s'engager dans le processus de réduction anticipée du temps de travail, l'association des Amis de Jean Bosco

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00304

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

par la société de droit suisse Virtuagreen, d'une unique opération de vente de matériel informatique par la société de droit français Soluceo au profit d'un client final de droit suisse, la société Boost

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201710

Cassation

23 septembre 2010

23 septembre 2010

le fondement de la garantie des vices cachés ; que par un jugement du 13 décembre 2005, le tribunal de grande instance, considérant que le matériel avait été acheté non par Mme X... mais par la SCM Bosc

Source officielle