CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEVISE - AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU - AVOCAT : M HENRY. MEME ESPECE : 11 JUIN 1965. IRRECEVABILITE. N° 64 - 70 058 COMMUNE DE NOGENT-SUR-MARNE.

Source officielle

Chambre 9

68683d874965b5d9df3268b6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

BLONDEAU CARRELAGES, dont le siège social est sis [Adresse 14] défaillant S.A.R.L.

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0925DEC004601109

Admin. suprême

25 septembre 2012

Autriche , 23 avril 1987, § 74, série A n o 117, et Blondeau , précité, § 66).

Source officielle

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2107192_20221222

Administratif

22 décembre 2022

A B, représenté par Me Blondeaut, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner l'État à lui verser une provision de 6 325 euros

Source officielle

Ch. Sociale -Section A

652f78d8b0532083189959f3

Appel

17 octobre 2023

PAR CES MOTIFS : Nous, Hélène Blondeau-Patissier, conseillère faisant fonction de présidente, chargée de la mise en état, statuant publiquement par ordonnance contradictoire mise à disposition au greffe

Source officielle

1ère Chambre

68e899e360ca52a2831c011e

Appel

7 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Valérie GIACOMONI de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON APPELANT S.A.R.L.

Source officielle

civ3

607940ba9ba5988459c3d7ee

Cassation

12 février 1965

BLONDEAU. - AVOCATS : MM. LE PRADO ET DE SEGOGNE.

Source officielle

civ1

607940bd9ba5988459c3dab5

Cassation

31 mai 1965

PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M VOULET-AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU-AVOCATS : MM TALAMON ET COLAS DE LA NOUE.

Source officielle

civ3

607940db9ba5988459c3f651

Cassation

16 avril 1970

D'UNE EXPLOITATION RURALE RESTEE EN INDIVISION ENTRE LEUR MERE ET LES DEUX AUTRES ENFANTS DES EPOUX X..., ET QUI, SUR LICITATION A LA REQUETE DE L'UN DES COINDIVISAIRES, BLONDEAU, IRMA, EPOUSE PELLE, LUI

Source officielle

civ3

607940b99ba5988459c3d69d

Cassation

12 février 1965

BLONDEAU. - AVOCAT : M. GALLAND. MEMES ESPECES : 12 FEVRIER 1965. REJET. NO 61-70.034. ETAT FRANCAIS.

Source officielle

civ3

607940bf9ba5988459c3ddd0

Cassation

2 juillet 1965

PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M LECOUFFE-AVOCAT GENERAL : M BLONDEAU-AVOCAT : M GOUTET.

Source officielle

613726a0cd5801467742729d

Cassation

20 septembre 2005

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de Me BLONDEL

Source officielle

613726a5cd58014677427581

Cassation

2 octobre 2007

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de Me BLONDEL

Source officielle

61372640cd5801467742420f

Cassation

5 décembre 2006

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DELBANO, les observations de Me BLONDEL

Source officielle

civ3

607940b99ba5988459c3d6fd

Cassation

8 janvier 1965

BLONDEAU.

Source officielle

civ3

607940bc9ba5988459c3d993

Cassation

12 mars 1965

BLONDEAU. - AVOCATS : MM. LEMANISSIER, GARAUD ET CHARERYE.