dans ces conditions qu'Abderrahmane Y... était appréhendé à la casse de Gignac ; qu'il est à noter que cette interpellation s'est passée difficilement, l'intéressé ayant tenté de prendre la fuite et blessé

. lui-même qu'il conduisait le cyclomoteur au moment de l'accident de la circulation survenu le 9 novembre 1985 au cours duquel Z... et A..., tous deux montés sur le cyclomoteur, ont été grièvement blessés

que le coup de feu était parti vers le sol, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "2 ) alors que le délit de violences volontaires suppose démontrée l'intention du prévenu de blesser

Z..., blessé, assigna en réparation de son préjudice Mme Y... et la garantie mutuelle des fonctionnaires, M.

Blot en remplacement de M.

commis de faute en tenant ses mains dans ses poches, tout en constatant que la porte se refermait toute seule, de sorte que chacun devait être en mesure de la manoeuvrer et que la victime avait été blessée

[B] [D] a été grièvement blessé alors qu'il conduisait un tracteur appartenant à son père sur l'exploitation agricole de ce dernier. 2.

, ce que la société BLET SUD a refusé.

relatif à la fusionabsorption de la société Mutuelle Bleue par le groupe AG2R La Mondiale

commettre les faits de viol poursuivis, de sorte que la chambre d'accusation ne pouvait retenir de circonstance aggravante ; "alors, d'autre part, que constitue une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser

Z... n'avait pas été blessé dans l'accident ; qu'en retenant une faute à l'encontre de M.

des comptes de dépôts à vue, ouverts dans cet établissement par les membres de son personnel, leur conjoint et leurs descendants, ainsi que le coût de la délivrance gratuite à son personnel de cartes bleues

inexacte ; que dans l'attestation litigieuse, Michel Z... relate que la partie civile, qui a démissionné le 1er septembre 2001, a le même jour établi en garantie d'un prêt de 15 000 francs deux carte bleues

pour faire sortir les perturbateurs, Didier B... n'était pas parmi eux ; "que, par ailleurs, Frédéric A... et le personnel de la discothèque se sont abstenus d'indiquer qu'une personne avait été blessée

..., laquelle était assistée de l'Union départementale des associations familiales du Var (l'UDAF), en qualité de curateur ; que se plaignant de divers désordres occasionnés par un envahissement de blattes

la circulation dès lors qu'il a joué un rôle quelconque dans sa réalisation ; qu'il en est nécessairement ainsi du véhicule dans lequel la victime a pris place en tant que passager lorsqu'elle est blessée

prévenu a bien commis les faits qui lui sont reprochés ; "alors d'autre part que dans ses conclusions, Alain A... avait fait valoir qu'il n'était pas le propriétaire du chien "Cyclone" qui aurait blessé

X... avait eu à l'égard de Mlle Y... un comportement extrêmement grossier qui avait pu la blesser en faisant un rapprochement entre un bouton qu'elle avait sur le lèvre et la pratique de fellation et en