responsable de la société, il ne pouvait ignorer les méthodes de ses subordonnés et que les déclarations de Malaurie, administrateur et directeur général, chef de fabrication, sont formelles, il employait du blanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "La Toque blanche", société à responsabilité limitée, dont le siège

(Var), 7 ) de Mlle Suzanne D..., demeurant ..., 8 ) de l'Association syndicale du lotissement Maison Blanche, dont le siège social est à La Garde (Var), 9 ) de l'Association syndicale du lotissement

K... est immédiatement bloqué par un groupe de personnes parmi lesquelles il m'est présenté : M. A..., M. B..., M. G..., M. D..., M. C......

l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Michel X... du chef d'abus de confiance, abus de blanc

que Hamid trafiquait la drogue "depuis 1992, au moins, lorsque les gendarmes étaient venus à la maison à cause du haschich", et qu'elle savait très bien aussi que l'argent que Hamid lui demandait de bloquer

civil ; 2 / que les époux X... faisaient valoir que la maison d'habitation, dont les juges du fond ont constaté qu'elle est très ancienne, n'a aucun accès par l'arrière du côté du chemin des Monts-Blancs

. ; que, si cette arme blanche est apparue au cours de la rixe entre les antagonistes, aucun élément du dossier ne démontre qu'elle a été utilisée ; que d'ailleurs le certificat médical présenté par le

« bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs

première branche est inopérante ; qu'ensuite, en se fondant pour statuer comme elle a fait, d'une part, sur l'autorité de chose jugée de l'arrêt du 19 novembre 1986, qui avait décidé que le legs fait à Blanche

; que, le 16 janvier 1988, l'assemblée générale extraordinaire du GFA de la Côte Blanche donna, à la majorité, mandat à Mme Odile A... et à M.

« bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs

est intervenue avec réserves le 30 novembre 2007 ; que, soutenant que la société PM-M n'avait pas respecté ses obligations contractuelles en livrant une maison aux façades jaune et marron au lieu de blanc

le droit du bailleur de louer les lieux ; que la cour d'appel a constaté qu'il était établi que l'accès au parking de l'immeuble donné à bail à la société Tahiti Valeurs par la SCI Apatae avait été bloqué

société X... travaux publics devenue la société bourbonnaise de travaux routiers (la SBTR), depuis lors en liquidation judiciaire ; que, faisant valoir que l'ordre de virement résultait d'un abus de blanc

visible sur tout l'horizon, le défaut de feu blanc ne peut être retenu comme une cause, si minime soit-elle, de la collision (cf arrêt p. 9 dernier attendu) ; que l'accident est seulement dû à la vitesse

qu'en énonçant (page 4) qu'à la suite des explications d'Alexis X... et de la plaidoirie de son avocat, Me Marty, ont été successivement entendus Me Christol, avocat, le ministère public et, enfin, Me Blanche

Pierre, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la société G M F et de M. X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et de la société Les Mutuelles du Mans, les conclusions de M.