En conséquence, -débouter les époux [Z] et la MACIF de l'intégralité des demandes formées contre M Billon, l'auxiliaire, Allianz, -condamner la MACIF à payer à M Billon, l'auxiliaire, Allianz, ensembles

Par un acte, enregistré le 22 décembre 2022, la société Biron et la SCI Jacques ont déclaré se désister de leur requête.

procédure suivante : Par une requête, enregistré le 9 décembre 2021, Mme A B, représentée par la SCP Morin Mazier, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum le centre hospitalier Robert Bisson

FRERES BISSON. Se prévalant de l’insolvabilité de la S.C.C.V. FRERES BISSON, la S.A.R.L. SOON ARCHITECTES a fait assigner en référé la S.A.S.U. FIR 16 et la S.A.S.U.

B..., représentée par Me Jacques, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 juillet 2024 par lequel le maire de Rueil-Malmaison a délivré à la SCCV Loft Design Bisson un permis de construire

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, LE TRIBUNAL DE COMMERCE AYANT REFUSE D'HOMOLOGUER LE CONCORDAT CONSENTI PAR SES CREANCIERS A LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BISSON

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 MARS 2023 1°/ la société Biron

[R] [Y], épouse [K], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à l'EARL des Billons

[L] [B], és-qualités de mandataire liquidateur de la Selarlu Cabinet Bitoun Avocat, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La Chauve Souris, ayant la

Le Greffier, Clothilde REYNAERT Fait à [Localité 1], le 22 Avril 2024, Le Juge aux affaires familiales, Eléonore FERRÉ-LONGER Transmis à Me Farida AMIRECHE, Me Chantal BITTON COHEN

Diesel de son épouse qui travaille ; Philippe X... qui n'a pu justifier d'aucun achat de gasoil pour son véhicule personnel et affirme l'avoir toujours payé en espèces, a déclaré, quant à elle que le bidon

juin 1994 du tribunal administratif de Versailles à la suite des désordres affectant la piscine de la commune requérante et a rejeté ses conclusions dirigées contre l'Etat et les sociétés Renault, Billon

PROCEDURE : ATTENDU QUE X..., AU SERVICE DE LA SOCIETE LAITIERE BESNIER ET CANDIDAT AUX ELECTIONS DU COMITE D'ENTREPRISE A ETE MIS A PIED, LE 10 SEPTEMBRE 1968, POUR AVOIR SOUSTRAIT A SON EMPLOYEUR UN BIDON

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BORDON BIRON, dont le siège social est à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône

PERCY BILTON, dont le siège est ..., représentée par son gérant en exercice, domicilié audit siège ; la S.A.R.L.

Article 2 : Sont proclamés élus en qualité de délégué suppléant du conseil municipal de Lacapelle Biron dans l'ordre suivant : - M. C D ; - Mme A E ; - M. F B.

PARIS, toque : P0056 INTIMÉS Madame [D] [E] sous curatelle renforcée née le 06 avril 1957 à [Localité 32] [Adresse 10] [Localité 20] Représentée par Me Ariel DAHAN de la SCP DAHAN BITTON

ENTRE : SARL SN BILLON [...] [...]