Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 11 janvier 2006, qui, sur renvoi après cassation, pour complicité de discrimination par refus de fourniture de bien en raison

ENTRE M., [C], [E], [Adresse 1] Représenté par la SELARL, [E] (REIMS) et Maître Christelle LEFEVRE, avocate au barreau de COMPIEGNE Comparante à l'audience par Maître Océane ZEITER DURANT, avocate au

DEMANDEURS: Madame [L] [X] épouse [E] [Adresse 1] représentée par Maître Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [D] [E] [Adresse 1] représenté

Donne acte à la société Campenon Bernard de son désistement partiel contre les sociétés Pascal, Quillery, Spie Méditerranée, Bec Frères, Chagnaud, GMT Bâtiment et Travaux Publics, Les Chantiers Modernes

Gilbert PELLECUER, demeurant Route de Morières à Caumont-sur-Durance (84510) ; - n° 116 905, présentée par M.

Jean-Bernard B... aux dépens de l'action civile.

courant de l'année 2002 ; aucune augmentation de salaire n'avait été convenue entre les parties pour cette période d'essai; il n'est nullement démontré que cette nouvelle responsabilité de Monsieur Bernard

- la garantie par la société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE : La société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE est intervenue en amont du garage DELAITRE à deux reprises : - une première fois le 30 juillet

Le juge a enfin condamné Bernard Z... à verser à Simone X... une indemnité de 1. 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'en tous les dépens.

Bernard né le 16 Juillet 1960 à LYON 3, RHONE (069) Fils d'X... Jean et de Y...

Bernard Z..., M. Diamantino A... Exerçant sous l'enseigne ENTREPRISE A...

Siret : 409 759 420 ayant son siège au 8 rue de Berri-75008 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-luc MATHON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0458 INTIMÉS Monsieur Bernard

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la demande de mise hors de cause : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la SCP Bernard Lefort Durant Berger

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.

C B demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° 2023-01-02.001 du 2 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de Bois-Bernard a procédé au retrait de ses délégations de signature et de fonctions en

Bernard K..., demeurant ... ; M.

ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [V] épouse [M], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Bernard

A la date de son recrutement par la société FINANCIERE ARES, Bernard X... n'est pas inscrit à l'URSSAF en qualité de travailleur indépendant.