. - L'isolement des sous-stations alimentées en eau à température supérieure à 110 °C ou en vapeur à pression effective supérieure à 0,5 bar doit pouvoir se faire de l'extérieur de la station : a) Soit par des appareils de robinetterie placés à l'intérieur

Article ANNEXE

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Châtellerault. 86081 Colombiers. 86088 Croutelle. 86100 Fontaine-le-Comte. 86157 Mignaloux-Beauvoir. 86158 Migné-Auxances. 86163 Montamisé. 86164 Monthoiron. 86174 Naintré. 86194 Poitiers. 86214 Saint-Benoît

Article CTS 12

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Les aménagements intérieurs (bars, caisses, estrades, podiums, etc.) doivent être solidement fixés au sol, ou constituer des ensembles difficiles à renverser ou à déplacer ; ils ne doivent pas diminuer la largeur des circulations et des sorties.

Article CTS 64

—

Article A4241-53-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Si aucun lieu de stationnement ne lui a été assigné, il doit stationner de façon que le chenal reste libre ; b) Lorsque le câble longitudinal d'un bac peut barrer le chenal navigable, le bac ne peut stationner du côté du chenal opposé au point d'ancrage

Article Annexe III

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Fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAR-EN-103 Isolation d'un plancher , BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (France d'outre-mer) , BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures , BAT-EN-103 Isolation

Article Annexe 1

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Fait à ............................le ............................ signature du titulaire du certificat d'immatriculation (1) Barrer le genre non concerné (2) Paragraphe à barrer impérativement si non concerné ou condition non respectée (3) Indiquer

Article 14

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sur la recette encaissée par l'organisateur et le remboursement d'un certain nombre de frais (sonorisation, billetterie, publicité, etc.). 4° Le produit de la concession à des tiers de divers services liés à l'exploitation des salles de spectacles, bars

Article R557-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

Par dérogation, les ensembles prévus pour la production d'eau chaude à une température égale ou inférieure à 110° C, alimentés manuellement par combustible solide, avec un produit PS × V supérieur à 50 bars. litres satisfont aux exigences essentielles

Article Annexe IV-2

—

d'une maison individuelle" Engagement pris par : (1) N° SIREN : OFFRES FINANCIÈRES Je m'engage à mettre en place une offre pour la rénovation performante des maisons individuelles, au moyen de travaux conformes à la fiche d'opération standardisée CEE BAR-TH

Article Annexe 1

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CDI de Reims Ouest. 6 avril 2009 Meuse SIP de Bar-le-Duc. CDI de Bar-le-Duc. 1er avril 2009 Morbihan SIP d'Auray. CDI d'Auray. 1er avril 2009 Nord SIP d'Hazebrouck. CDI d'Hazebrouck. 3 avril 2009 SIP de Maubeuge.

Article 14

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Article 17

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La Champagne viticole comprend exclusivement : 1° Les territoires définis au décret du 17 décembre 1908 ; 2° Les communes de l'ancienne province de Champagne et de l'ancien comté de Bar-sur-Seine, non comprises audit décret, mais pour lesquelles l'appellation

Article M 1

—

réparties sur un ou plusieurs niveaux et desservies par des circulations communes closes, couvertes, sur lesquelles peuvent être installés, dans des conditions fixées en accord avec la commission consultative départementale de la protection civile, des bars

Article Annexe II

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FRAGILITÉ ET DURÉE DE TRAITEMENT INDICATIVES ESPÈCES FRAGILITÉ AIGUILLAT R ALOSE F ANCHOIS TF BAR R BARBUE PF BAUDROIE R CABILLAUD R CARDINE PF CHIMERE R CHINCHARD TF DORADE GRISE R EGLEFIN PF

Article R121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 74

Code de l'énergie

Les fournisseurs qui livrent du gaz à un point d'entrée d'un réseau doivent prendre toutes les mesures pour que le pouvoir calorifique supérieur (PCS), rapporté au mètre cube de gaz mesuré sec à la température de 0° C et sous la pression de 1,013 bar,

Article 3-5-3

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Le système renouvelable installé peut comporter un appoint fossile, sous réserve de respecter les conditions du présent article et de la fiche BAR-TH-177 en vigueur ; - un coefficient 2 dans le cas d'autres travaux.

Article 4

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67073 Strasbourg Cedex Moselle 9, place de la Préfecture, BP 71014, 57034 Metz Cedex 1 Haut-Rhin 7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex Ardennes 1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc

Article Annexe II

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TYPE D'ÉTABLISSEMENT EFFECTIF DU PUBLIC (1) Sous-sol Rez-de-chaussée Premier étage Deuxième étage Troisième étage Autres étages Total Salles de spectacles Magasins de vente Restaurants, cafés-bars

Article 4

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