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6 090 résultats pour « Benoit GRANGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f6a693f444f3ad06a63aa3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 4] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle

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TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f6a694f444f3ad06a63ab9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 4] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f6a698f444f3ad06a63b4d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre tempraire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f7f7dc77f30025a66b8dae

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f7f7dc77f30025a66b8db6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f7f84d77f30025a66b94f0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f7f84e77f30025a66b950f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f94991de0ebe408dac0686

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a503

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 30 / 03 / 2006 * * * No RG : 05 / 04599 Jugement du Tribunal de Grande Instance de LILLE du 1er Juillet 2005 REF : IG / CD LIQUIDATION

Source officielle
CA

Avis

CADA:20174308

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Cailla, Campagna de Sault, Campagne sur Aude, Camurac, Chalabre, Comus, Corbières, Coudons, Cournozouls, Courtauly, Escouloubres, Esperaza, Espezel, Fa, Fontanes de Sault, Galinagues, Gincla, Ginoles, Granes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10201

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Z..., d'AVOIR dit que Monsieur Z... était salarié de l'association culturelle Siva Soupramanien de Saint-Benoit, d'AVOIR condamné l'Association Siva Soupramanien de Saint-Benoit à lui verser les sommes

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16401b9f94e984650d646

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

SARL ATELIER BENOIT LELEU à le garantir du cadre et des limites de sa police d’assurance, dans tous les cas, - condamner par provision la SARL ATELIER BENOIT LELEU, son assureur la MAF et la société

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204175_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Par suite, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, la décision du 15 septembre 2022 portant refus de séjour doit être annulée ainsi que, par voie de conséquence, les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00851

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

: - évaluation de l'impact du projet de rapprochement sur les activités des différents emplois d'Agemetra, notamment sur les activités des offres "socle" et "complémentaires" ; - appréhension des besoins

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68e03d1b74e929a9d8fcf8c1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 6] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

68f6a693f444f3ad06a63aaf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 6] Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b6

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Sur la résidence de benoît.

Source officielle
TJ

Référés

678eba70bfd75b73b3e43bb6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[I] a alors saisi sa protection juridique, laquelle a mandaté le cabinet Idéa Grand Ouest aux fins d’expertise amiable.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2310840_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Si la requérante soutient que les effets du projet d'expérimentation ne concernent que la commune d'Oullins-Pierre-Bénite, il ressort toutefois des pièces du dossier que la Grande rue, empruntée par plus

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032103946

Admin. suprême

24 février 2016

24 février 2016

France en tant qu'elle porte refus d'entretenir les perrés de la base nautique, du quai Sainte-Marie, du quai de la Poterne, du quai Saint-Cosme, du quai de l'hôpital, du quai Saint-Laurent et du quai Grande

Source officielle