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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2501561_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Manuel Vaquero, premier conseiller, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La rapporteure, K.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501034_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01e445a086e2bcedcc7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DÉBATS à l'audience publique du 02 octobre 2024, tenue par Yasmina Belkaid magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c404f4
13 février 1973
13 février 1973
: ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE D'HABITATIONS A LOYER MODERE " LE FOYER DU FONCTIONNAIRE ET DE LA FAMILLE ", PROPRIETAIRE D'UN CENTRE COMMERCIAL, A LOUE A BENSAID
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69771181cdc6046d47bc5efc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître BENSAID Elisabeth Maître KENGNE Joseph Maître CHAUVEL Maître EGLOFF CAHEN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300766
8 juin 2010
8 juin 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 8 avril 2009), que, le 12 septembre 1999, la société immobilière Bénard (SI) a consenti
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2c4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
: Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [B] [I] [YD] [N] [Adresse 2] [Localité 15] Représentant : Me Florence BENARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba3f
15 mars 1976
15 mars 1976
; QUE CE BILLET CREE AU PROFIT DE FARINES AVAIT PU ETRE TRANSMIS A LA SOCIETE GEORGES AUTREMENT QUE PAR ENDOSSEMENT, QU'IL AVAIT, DANS LES FORMES DU DROIT COMMUN, ETE CEDE PAR LE BENEFICIAIRE A BENSAID
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305003_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007858295
8 mars 1996
8 mars 1996
Belaïd Y..., demeurant ... ; M.
Source officielleChambre sociale
64a7b24a3bcaf505db696aea
4 juillet 2023
4 juillet 2023
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean-François BENARD
Source officielleChambre sociale
64a9001903029105dbedc3bb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Jean-François BENARD, Greffier * * * LA COUR : Vu le jugement mixte rendu par le tribunal paritaire des baux ruraux le 17 décembre 2019'; Vu le jugement rendu par le tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201016_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, juge des référés ; - les observations de Me Veauvy, représentant M. et Mme C, qui reprend les conclusions et moyens de
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008122668
6 février 2002
6 février 2002
Belaïd X..., demeurant ... 1, Khemisset 15000 (Maroc) ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406341_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les observations de Me Le Marrec, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b14
18 décembre 1975
18 décembre 1975
UNE PERIODE DE QUINZE JOURS ENTOURANT LA DATE DE NAISSANCE; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE LA SOCIETE BONNIN LOCHES AUTOMOBILES AVAIT DROIT AU REMBOURSEMENT DE LA REMUNERATION VERSEE A SON OUVRIER BENARD
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6d6e
10 mars 1993
10 mars 1993
à Etang Salé (Ile de la Réunion), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre, au profit de la société à responsabilité limitée Transports Benard
Source officielle4ème chambre
DTA_2105630_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Par des mémoires, enregistrés les 14 avril, le 11 mai et 13 juillet 2022, la commune de Bouzigues, représentée par Me Benkrid, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la SAS
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2107458_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2021, M. et Mme A B, représentés par Me Bensaïd, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la restitution, assortie des intérêts moratoires
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305503_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Bénard, Delfour-Malecaze et Auriol présente un caractère utile et doit être ordonnée. 8.
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