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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff2
11 février 2009
11 février 2009
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de la SCP LE ROUX-BRIN-MORAINE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Jean-Laurent BUQUET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème chambre
DTA_2100092_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
rapport de Mme Goudenèche, conseillère ; - les conclusions de Mme Mahé, rapporteure publique ; - et les observations de Me Vayrac substituant Me Jaulin et représentant la SAS Terarea et de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
68806e6c5f0f6c8b435b146c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2508426_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, M. Amadori, premier conseiller, M. Benjamin Touzanne, premier conseiller.
Source officielleChambre 4-8a
680b1db32c124f4fd8d67320
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ed
4 juin 2014
4 juin 2014
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 mars 2014, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d7
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a252
4 mars 2008
4 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea9
20 février 2008
20 février 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd6
28 octobre 2015
28 octobre 2015
barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 9216 du 17/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Sébastien Roger
Source officiellePôle social
65bd3e3646d547e419ff085d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [X] [F], munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059a
16 avril 2013
16 avril 2013
dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92173
18 mars 2015
18 mars 2015
.-33670 LA SAUVE, représenté par Maître Benjamin ROSET, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Gilles Y..., de nationalité Française, domicilié ...-16800 SOYAUX, SA SWISSLIFE ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a5
3 juin 2008
3 juin 2008
.- 13400 AUBAGNE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Jean- Louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Lionel ROUX, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eda9d5adc2606212ec
2 avril 2025
2 avril 2025
Se plaignant d'un bruit persistant au niveau du train arrière, d'un dysfonctionnement des quatre roues motrices et d'une fuite d'huile, Monsieur [L] a sollicité, par courrier simple du 19 mai 2023, la
Source officielleChambre 4-8a
67908eda9b4b0b8d25008d28
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle4ème chambre
DTA_2305503_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B..., représentés par Me Benjamin, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la délibération n° 2023-02-005 du 6 février 2023 par laquelle le conseil municipal de Marly-Le-Roi
Source officiellePôle social
69e9106ccdc6046d472c344b
7 avril 2026
7 avril 2026
Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON Dispensé de comparution DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 2] D’OR [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9267f
1 septembre 2015
1 septembre 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe6
21 janvier 2014
21 janvier 2014
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officiellePage 7 sur 19