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568 résultats pour « Benjamin BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000031289333

Admin. suprême

7 octobre 2015

7 octobre 2015

A... et rejeté l'appel en tant qu'il émanait de la SELARL Le loup blanc.

Source officielle

Page 7 sur 29

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CA

Chambre des Urgences

64379ddf9477fe04f5cc6504

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

À COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION

Source officielle
CC

civ3

613721c2cd580146773f6f1e

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

Benjamin Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6285e16f6a1876057df5d4e6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fe8da90185712ea4f9

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la SA COVEA RISKS en sa qualité de co-assureur [Adresse 3] [Localité 5] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL

Source officielle
CA

Référés

63c8eef7dc5b777c90992fb3

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

AU FORUM DU BATIMENT Expéditions le : 18 JANVIER 2023 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE chambre commerciale - RG 22/1647 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Ces magistrats ont rendu mpte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78a

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d041

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fd8da90185712ea4f3

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la SA COVEA RISKS en sa qualité de co-assureur [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fd8da90185712ea4f5

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de la SA COVEA RISKS en sa qualité de co-assureur [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fd8da90185712ea4f7

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MMA IARD Venant aux droits de la SA COVEA RISKS qu'elle a absorbé et en sa qualité de co-assureur [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 440 048 882 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fe8da90185712ea4fb

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MMA IARD venant aux droits de la SA COVEA RISKS et en sa qualité de co-assureur [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 440 048 882 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fe8da90185712ea4fd

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

qualité de co-assureur Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 5] N° SIRET : 440 048 882 Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0cd

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2216445_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Me B est titulaire d'un office notarial à la résidence du Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis).

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6528df4caaebb88318fda53e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb05a0de54ff609f7fc6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ZEBULON, RCS de [Localité 11] n°494986227, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin Arron COHEN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bd

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me René SCOGNAMIGLIO, avocat au barreau de TOULON INTIMEES Madame Odile Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d9

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle