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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00555_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.

Source officielle

Page 7 sur 445

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CC

civ2

613720fbcd580146773f0000

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Benjamin Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8967a

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Benjamin C / BAEZA C / Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00240

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

laquelle ces chaussures avaient été achetées, en contrefaçon et concurrence déloyale et parasitaire ; que la société Siplec a assigné en intervention forcée aux fins de garantie la société Manuel Benjamin

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:275

CJUE

30 avril 2009

30 avril 2009

#République italienne (C-393/07) et Beniamino Donnici (C-9/08) contre Parlement européen.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db9

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Y... et leurs enfants ont comme adresse du titulaire le ... 75001 Paris (pièces n° 7, 7,1, 7.2, 7.3, 7.4) ; que la SARL SCI Foncière Rivoli Benjamin, immatriculée au registre des sociétés et du commerce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ea

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f3

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Benjamin Coranthin Hugo Y...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-616827-621949

Admin. suprême

26 septembre 2002

26 septembre 2002

  Section 4   (3)   Benjamin and Wilson v. the United Kingdom (no. 28212/95)      Violation of Article 5 § 4 Patrick Benjamin and Hueth Wilson, both British nationals

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2321920_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

au titre de l'année 2022 en raison du bien situé 7, rue Benjamin Godard à Paris. 2.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007651931

Admin. suprême

20 février 1976

20 février 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR BENJAMIN X..., LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 22 SEPTEMBRE 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER POUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4e78cdc6046d47cceece

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

: 2025RJ337 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : * SAS DVE CONCEPT RCS : 844 744 912 [Adresse 1] [Localité 1] Présidente : la SAS GROUPE MLD Représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f544f8cdc6046d47466aca

Commerce

12 février 2026

12 février 2026

Benjamin, Abraham, Joseph TRUZMAN, Président, [Adresse 7] [Adresse 8] non comparant FORMATION Président : M. Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e762cdc6046d47a57530

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

au renouvellement de la période d'observation, La société [W] SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9fc5acdc6046d47a6d675

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

, A l'audience, La société YAKMOUT SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant, représentée par Maître Margaux POUPOT-PORTRON, Avocat à la Cour, intervenant à la décharge de Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e850cdc6046d47a582cb

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

renouvellement de la période d'observation, La société PEIN ET COMPAGNIE SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin

Source officielle
TCOM

MARDI

69a8fabfcdc6046d478c80f4

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

représentée par Maître Emmanuel TRESTARD, Avocat au Barreau de Libourne, [Adresse 2], DEFENDERESSE SCP [G] [C] [X] - [N] [E] liquidateur de SARL GE GESTION, [Adresse 3], comparaissant par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b211

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

C / Benjamin, Marcel, Maximin, Y... Yves, Maurice, Henri, X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00300

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

Benjamin X... ; qu'assigné en paiement, notamment, d'une somme au titre du solde débiteur de son compte, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89df8

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjmin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle