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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720c4cd580146773ee3a8
14 juin 1988
14 juin 1988
Baudoin, président, M. Justafré, rapporteur, MM. B..., X..., Y... de Pomarède, Patin, Peyrat, Cordier, Nicot, Sablayrolles, Mme A..., M. Plantard, conseillers, MM.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b527
13 avril 1972
13 avril 1972
A RAPPORTER A LA MASE DU REGLEMENT JUDICIAIRE BAUDUIN LA SOMME DE 4 864 FRANCS, ET LA SOCIETE HLM A PAYER A LA SOCIETE BAUDUIN ET A SON ADMINISTRATEUR LE SOLDE RESTANT DU SUR LE PRIX DES TRAVAUX EXECUTES
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef078
15 février 1989
15 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BAUDOIN ENGINEERING, dont le siège social est ... (13ème), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecr
61372631cd58014677423a6b
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Leclercq et Baudot, conseillers, et par ailleurs qu'il a été prononcé et lu en audience publique par M.
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41e4c
27 janvier 1976
27 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE BAUDOIN A PAYER A LA SOCIETE FROID ET CONFORT, QUI AVAIT EXECUTE
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061357
31 décembre 2008
31 décembre 2008
au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la COMMUNE DE BAUDUEN est rejeté.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1972:11
24 février 1972
24 février 1972
. # Monique Bauduin-Chollet contro Commissione delle Comunità europee. # Causa 32-71.
Source officielleAdjudication
672a8c2b114ae30c3a71f303
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT dont le siège social est 39 rue Rostropovitch 75017 PARIS, domiciliée : chez Me Christine BAUDON Avocat, dont le siège social est sis 6 rue de l’Hôtel de Ville
Source officielleciv1
60794bce9ba5988459c43f5d
23 janvier 1979
23 janvier 1979
PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LA SOCIETE KARL BREHMER UND SOHN DONT LE SIEGE EST A BREME (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE) , A, LE 9 AOUT 1974, CONCEDE A BAUDOIN
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401214_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé 7 rue Auguste Baudon
Source officielleciv3
607943689ba5988459c4238e
18 juillet 1977
18 juillet 1977
AVAIT CONSENTI, EN TANT QU'USUFRUITIER, A BAUBION, LA LOCATION DE 3 HA 23 A 98 CA DE TERRES QUE SON Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1d
5 juin 2008
5 juin 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8d
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Bruno GAUTIER, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1be
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1d
14 février 2008
14 février 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M. Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa45
14 février 2008
14 février 2008
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2506805_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
La société Atelier Baudoin a été candidate à l'un des dix lots du marché, le lot n° 4 " Vitraux ".
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161224
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Article 2 : La demande présentée par la commune de Bauduen devant le juge des référés du tribunal administratif de Nice est rejetée.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300332_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Il y a lieu de prononcer la désignation de Mme I en tant que déléguée titulaire pour la liste " Bâtissons ensemble Koumac ".
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022487075
9 juillet 2010
9 juillet 2010
sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'exécution de l'arrêté du 26 août 2009 par lequel le maire de la commune de Bauduen
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