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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JLD
6696413bf5112d8edd057df7
15 juillet 2024
15 juillet 2024
’admission en soins psychiatriques contraints prise par le directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain en date du 4 juillet 2024, Concernant : Madame [C] [W] née le 02 Mars 1994 à [Localité 2] (BAHREIN
Source officielleChambre 04
69f24607cdc6046d47fff5f3
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f246b6cdc6046d4700014f
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre Sociale
6260f96b6d9e13277d6e3a0e
19 avril 2022
19 avril 2022
[D] [C] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Laëtitia BARDIN-ROUSSEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND L'UNEDIC, Délégation AGS, CGEA d'Orléans, Association déclarée, représentée par
Source officielleAudience des référés
69e4a415cdc6046d47c6c4d4
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 1] Représentant(s) : Me Jean-Jacques BERTIN (BERTIN AVOCATS)/[Localité 2] Défendeur(s) : TLS TELECOM (SASU) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Philippe BARDIN
Source officiellecr
613724e1cd58014677419236
3 octobre 1989
3 octobre 1989
des douanes et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Hussain I... à payer à l'administration des Douanes, solidairement avec Ullah C..., Badrudin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110679
4 décembre 2019
4 décembre 2019
BAHREIN, agissant en qualité d'administrateur de la société The International Banking Corporation BSC, contre l'arrêt rendu le 27 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige
Source officielleChambre 04
69f2464dcdc6046d47fffa9f
16 avril 2025
16 avril 2025
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f275ffcdc6046d47039b44
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.
Source officielleChambre 04
69f27626cdc6046d47039e55
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.
Source officielleChambre 04
69f2811acdc6046d4704941f
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.
Source officielleChambre 04
69f282d3cdc6046d4704b983
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.
Source officielleChambre 04
69f3b4a0cdc6046d47228a00
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Hervé BARDIN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier En présence de M.
Source officielleRéférés
675a12c43bace64ddb46b800
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEMANDERESSE SCI COSMO INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Anne-Marie ABBO de la SELARL ABBO, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Anne-Sophie BARDIN
Source officielleChambre 04
6a0f9c5fcdc6046d47816fd9
1 avril 2026
1 avril 2026
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : Me Anne Sophie DOUCEDE, Greffière associée Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure. DEFENDEUR(S) : M.
Source officielleChambre 04
6a0f9c70cdc6046d47817111
1 avril 2026
1 avril 2026
Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : Me Anne Sophie DOUCEDE, Greffière associée Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 04
69f2467acdc6046d47fffd6c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Hervé BARDIN Juges : M. Philippe MARIN M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6f
14 décembre 2007
14 décembre 2007
- ETAT DE BAHREIN)- représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me CASATI- OLLIER de la SCP CLYDE & CO, du barreau de PARIS DEMANDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI D'UNE
Source officielleChambre 04
69f23a4acdc6046d47fbe84f
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f27723cdc6046d4703b397
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Hervé BARDIN Assistés de M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.
Source officiellePage 7 sur 18
GUENDOUZ, Badreddine
25/06/2026
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CHEHIDA, Badreddine
21/06/2026
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HAMZAOUI, Badreddine
16/06/2026
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Rassoul, Badreddine
09/06/2026
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CHERIFI, Badreddine
04/06/2026
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