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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137214dcd580146773f2abe
30 janvier 1991
Thierry Z..., tous deux demeurant ..., 8°/ de M.
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civ1
613722a7cd580146773ffacc
6 février 1996
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11236
17 octobre 2018
Thierry Y..., domicilié [...] , 2°/ à l'AGS CGEA Marseille, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
Olivier BRISSE et Marie Josèphe BOUVET Pierre Olivier BARTET ... 75001 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.
6137265dcd58014677424fbc
10 mai 2000
Thierry D..., demeurant 3, place Watteau, 95120 Ermont, 8 / de M. Namasivayan M..., demeurant ..., 9 / de M. Saïd H..., demeurant ..., 10 / de M. O... Darde, demeurant ..., 11 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C200673
30 avril 2009
Thierry, Henry et Jean-Pierre Y...
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006313
11 mai 2007
Thierry A et M. Alain B étaient amnistiés, et qu'il n'y avait pas lieu de statuer sur la plainte déposée à leur encontre par les requérants ; 2°) de mettre à la charge de MM.
613720b9cd580146773eddc2
6 décembre 1988
Dontenwille, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.
613722eacd5801467740322d
21 mai 1997
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372394cd5801467740b9fc
18 juillet 2000
Thierry de Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Sabine A..., demeurant ..., 5 / de Mme Sylviane Z..., demeurant ..., 6 / de M.
6137210dcd580146773f09b9
31 mai 1989
d'un arrêt rendu le 27 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai, au profit : 1°) de la Société de chasse communale de Rebecques (Pas-de-Calais), prise en la personne de son président Monsieur Thierry
613720eccd580146773ef835
20 mars 1989
Z..., A..., Grégoire, Lesec, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
6137235dcd58014677408d59
20 octobre 1999
Thierry X..., demeurant ... 1113, 93130 Noisy-le-Sec, en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1998 par le tribunal d'instance de Lille, au profit : 1 / de la Société nationale des chemins de fer
6137235ecd58014677408e4e
7 décembre 1999
Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, section A), au profit de la société Lauck Traiteur, société à responsabilité
61372367cd5801467740947b
15 décembre 1999
Thierry D..., demeurant ..., 5 / de M. Fred C..., demeurant ..., 6 / de M. Patrice H..., demeurant ..., bât. 113, 92260 Les Lilas, 7 / de M. Jean-Philippe A..., demeurant ..., 8 / de M.
613721d0cd580146773f7a08
27 janvier 1993
Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
6137230ccd58014677404bbc
22 janvier 1998
Thierry X..., demeurant 4, Place d'Armes, 33410 Rions, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.
613723cccd5801467740e491
22 janvier 2002
Thierry B..., demeurant ..., 4 / M. Thierno X..., demeurant ..., 5 / M.
61372664cd58014677425328
26 mars 1997
Thierry X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Marni service, demeurant ..., L'Axiome, 73000 Chambéry, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée
61372344cd580146774078b8
30 mars 1999
Thierry X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de la région d'Orléans, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 1999, où étaient présents