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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137214dcd580146773f2abe

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Thierry Z..., tous deux demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle

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CC

civ1

613722a7cd580146773ffacc

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11236

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Thierry Y..., domicilié [...] , 2°/ à l'AGS CGEA Marseille, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b781

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Olivier BRISSE et Marie Josèphe BOUVET Pierre Olivier BARTET ... 75001 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour S. C. P.

Source officielle
CC

soc

6137265dcd58014677424fbc

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Thierry D..., demeurant 3, place Watteau, 95120 Ermont, 8 / de M. Namasivayan M..., demeurant ..., 9 / de M. Saïd H..., demeurant ..., 10 / de M. O... Darde, demeurant ..., 11 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200673

Cassation

30 avril 2009

30 avril 2009

Thierry, Henry et Jean-Pierre Y...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006313

Admin. suprême

11 mai 2007

11 mai 2007

Thierry A et M. Alain B étaient amnistiés, et qu'il n'y avait pas lieu de statuer sur la plainte déposée à leur encontre par les requérants ; 2°) de mettre à la charge de MM.

Source officielle
CC

civ1

613720b9cd580146773eddc2

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Dontenwille, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613722eacd5801467740322d

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740b9fc

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Thierry de Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Sabine A..., demeurant ..., 5 / de Mme Sylviane Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137210dcd580146773f09b9

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

d'un arrêt rendu le 27 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai, au profit : 1°) de la Société de chasse communale de Rebecques (Pas-de-Calais), prise en la personne de son président Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ1

613720eccd580146773ef835

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Z..., A..., Grégoire, Lesec, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408d59

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Thierry X..., demeurant ... 1113, 93130 Noisy-le-Sec, en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1998 par le tribunal d'instance de Lille, au profit : 1 / de la Société nationale des chemins de fer

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e4e

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, section A), au profit de la société Lauck Traiteur, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

61372367cd5801467740947b

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Thierry D..., demeurant ..., 5 / de M. Fred C..., demeurant ..., 6 / de M. Patrice H..., demeurant ..., bât. 113, 92260 Les Lilas, 7 / de M. Jean-Philippe A..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d0cd580146773f7a08

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404bbc

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

Thierry X..., demeurant 4, Place d'Armes, 33410 Rions, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e491

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Thierry B..., demeurant ..., 4 / M. Thierno X..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

soc

61372664cd58014677425328

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Thierry X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Marni service, demeurant ..., L'Axiome, 73000 Chambéry, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b8

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de la région d'Orléans, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 1999, où étaient présents

Source officielle