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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
JLD
687943f064dcbd881bec7025
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielleETRANGERS
63da136fb78bc005de6ccf02
27 janvier 2023
27 janvier 2023
LE PREFET DU NORD M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110400
25 mai 2023
25 mai 2023
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de Mme [G], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa5
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Thierry X... C/ Mme Carole Y...
Source officielleLUNDI
6a04a105cdc6046d479adef2
20 avril 2026
20 avril 2026
à la Cour, associé de la SELARL MATHIEU RAFFY – [V] [E], société d'Avocats, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 20 avril 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielle1ère Chambre
686804194965b5d9df2a34e4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[H], [G] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Gautier THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [L], [N], [I] [O] épouse [U] [Adresse 1] [
Source officielleCour d'Appel
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9 décembre 2004
9 décembre 2004
BERTRAND (Cabinet LAMY LEXEL), avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître E.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019997813
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Thierry E, Cédric et Thierry G, conseillers élus au premier tour de l'élection du 9 mars 2008 ou, à défaut, d'annuler le premier tour de cette élection pour irrégularité ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1bbe1cdc6046d4752ca1f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-deux janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe0d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
FAITS et PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Le 29 février 2008, M Thierry Z... a prêté son véhicule à son fils mineur, Jean-Eudes.
Source officielleLUNDI
6a0b3466cdc6046d4716b4bc
20 avril 2026
20 avril 2026
comparaissant par Maître Pharès BOUKOULOU, Avocat au Barreau de LIBOURNE, [Adresse 3], L'affaire a été entendue à l'audience publique du 20 avril 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b19d1fcdc6046d474da0eb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-deux janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU
Source officiellecr
époséec/MM. Thierry Y
61372522cd5801467741b3cd
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Thierry Y..., Gérard Z..., Henri B..., Pierre C..., Claude F..., Mmes Françoise A... et Colette D... des chefs de forfaiture, trafic d'influence, corruption passive, complicité de recel de crimes et délits
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9333e
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Thierry X... M. Fabrice Y...
Source officielleChambre Premier Président
642e75f78b510604f5bc1fa8
5 avril 2023
5 avril 2023
date du 18 janvier 2023 DEMANDERESSE : Sarl AMEX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : Sarl BERTRAND
Source officiellePcl
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Thierry CONTI, Juges Délibéré par les mêmes Juges Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.
Source officiellePcl
69a65510cdc6046d475097f0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Thierry CONTI, Juges. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f44
2 mars 2018
2 mars 2018
Une négociation s'est engagée avec le Groupe Bertrand, en particulier avec la SAS OB Holdind dont dépend la SARL 78 [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4a
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Dans sa séance du 12 décembre 2001, la Commission de recours amiable a rejeté les deux contestations de Monsieur Thierry X....
Source officiellePage 7 sur 53