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217 résultats pour « Azghay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd9448c

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

U... a ultérieurement intégré la société d'experts comptables CHAUMEAU, devenue par la suite VALEXCO AZAY (VALEXCO).

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 11

662b43ddfe25450008314a32

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

TPL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Karim AZGHAY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 220 CPAM DU [Localité 12] [Adresse 7] [Adresse 7] n'a pas constitué avocat MUTUELLE

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

662a9f83c8a1343b8cd61da6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

2021 VB [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 25 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [G] [V] [Adresse 4] [Localité 2] - MALI représentée par Me Karim AZGHAY

Source officielle
CC

soc

61372362cd58014677409123

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

X... azhar s'est pourvu en cassation contre un arrêt rendu le 28 octobre 1997 ; Mais attendu que sa déclaration de pourvoi ne contient pas l'énoncé, même sommaire, des moyens invoqués contre la décision

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1ae

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Alain X..., demeurant ..., et actuellement Le Marigny, 37270 Azay-sur-Cher, 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Bordeaux, dont le siège est Les Bureaux du Parc, 33000 Bordeaux Lac,

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007743957

Admin. suprême

24 mars 1989

24 mars 1989

André X..., demeurant à Azay-le-Brulé, Saint-Maixent-L'Ecole (79400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement en date du 28 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif de Poitiers

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007766266

Admin. suprême

17 mai 1989

17 mai 1989

Michel X..., demeurant Mons Azay-le-Brulé à Saint-Maixient L'Ecole (79400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 14 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Poitiers

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c43

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

C..., demeurant ensemble à Azay-sur-Thouet (Deux-Sèvres), lieudit Moulin Neuf, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

613720becd580146773ee059

Cassation

2 février 1988

2 février 1988

Jean-Guy X..., demeurant à Azay-sur-Thouet, Secondigny (Deux-Sèvres), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114929

Admin. suprême

6 décembre 2011

6 décembre 2011

    The death of Mr Azhar Sabah Jaloud 4.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007743962

Admin. suprême

24 mars 1989

24 mars 1989

Gérard X..., demeurant à Azay-le-Brulé, Saint-Maixent-L'école (79400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement en date du 28 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif de Poitiers

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008103777

Admin. suprême

13 décembre 2002

13 décembre 2002

X..., demeurant BP 46, Al Azhar Charif, Le Caire (Egypte) ; M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603378d3532fec2cf66dcb4b

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Cour : jugement rendu le 28 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/15795 APPELANTE Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Karim AZGHAY

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2010653_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

B A, représenté par Me Azghay, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision la décision du 7 janvier 2020 par laquelle le directeur adjoint, chargé des ressources humaines

Source officielle
CC

soc

6137210dcd580146773f093e

Cassation

5 janvier 1990

5 janvier 1990

pourvoi formé par : 1°) Madame veuve Roger C..., née Z..., 2°) Madame Claudine C..., épouse Y..., 3°) Monsieur Bernard C..., tous trois demeurant à Saint-Maixent l'Ecole (Deux-Sèvres), "Mons d'Azay

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2500695_20250215

Administratif

15 février 2025

15 février 2025

horaires définies dans l'annexe de l'arrêté et concernant : 1. le site de Barthélémy à Rivarennes, pour la période du jeudi 13 février 2025 au dimanche 16 février 2025 ; 2. le site de Simone Veil à Azay-le-Rideau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00c

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

né le 01 Janvier 1972 à AZAGHAR (MAROC) ... 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef19b

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

AZGAL, 19°/ Monsieur M. MONAFEK, 20°/ Monsieur C. DOGHARI, 21°/ Monsieur A. KHENISSI, 22°/ Monsieur A. BAHLI, 23°/ Monsieur S. MABGA ou NABGA, 24°/ Monsieur E.

Source officielle
CC

cr

613725edcd5801467742198e

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

5-3) ; que Jean-Pierre Z... est propriétaire occupant d'un appartement au... à Paris 75005 (pièce n° 5-4) ; qu'en 1995, Cofci SA a par ailleurs versé des honoraires à la SARL " Y... et Y... " sise à Azay

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Azay-le-Brulé, 36 / de Mlle Laurence K..., demeurant ..., 37 / de M.

Source officielle