Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372183cd580146773f4669
14 mai 1991
14 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Atlas Copco France dont le siège social est à Franconville (
Source officiellePPP Contentieux général
6619775f1b7735881a7be41d
8 avril 2024
8 avril 2024
ATLAS CONSEIL, S.E.L.A.R.L.
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabd5acdc6046d47ebfbe6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
la société ATLAS SECURITE PRIVEE.
Source officielle3ème chambre
67908996a212a19f662df62a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ATLAS PISCINES C/ S.C.I.
Source officielleMARDI
69c2dbe5cdc6046d47ce55a6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La société ATLAS DEMOLITION 33 SARL est spécialisée dans les travaux de démolition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60320e60c215e54661198cd4
3 mai 2018
3 mai 2018
A titre subsidiaire, il invoque la responsabilité de la société Éditions Atlas, en faisant valoir que, même si le contrat était requalifié en mandat, la société Éditions Atlas a défini le cadre juridique
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7E-LZGF S.A.R.L. ATLAS DEMOLITION 33c/Société d'Economie MixteURBALYS HABITAT
6597aa32ade3490008c311ff
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Par jugement rendu le 6 novembre 2020, le tribunal judiciaire de Bergerac a: - débouté la SARL Atlas Démolition 33 de l'ensemble de ses demandes, - condamné la SARL Atlas Démolition 33 à payer à la SA
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01695_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
La SARL Groupe Atlas fait ainsi valoir que la SA Groupe Atlas exerçait une activité de nature industrielle et commerciale et que, du fait de la transmission universelle de patrimoine n°1, la SC François
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10142
15 février 2023
15 février 2023
Mme [H] [R], épouse [M], domiciliée [Adresse 3], 2°/ Mme [H] [R], épouse [M], agissant en qualité de dirigeante de la société CP pompes funèbres, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société Atlas
Source officielle9ème Chambre JEX
65b16318b9f94e984650c383
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de ses demandes - condamner la société LES THES DE L’ATLAS aux dépens.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2212911_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
société Atlas ne sont pas fondés.
Source officiellecomm
613720d5cd580146773eec66
24 janvier 1989
24 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ATLAS RAYONNOR, société anonyme au capital de 900 000 francs, dont le siège social est sis à
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Fabrice,... à 07100 ANNONAY, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ATLAS DIFFUSION 10 rue Denis Papin 07130 ST PERAY N'ayant pas constitué avocat Assigné à l'étude d'huissier SARL ATLAS
Source officielle6ème Chambre
6789f70839ae1759ccf606d0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Atlas n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20031953a33f9365e71
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ATLAS LOC S.E.L.A.R.L.
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69a97e22cdc6046d4798f825
15 avril 2025
15 avril 2025
C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société BAB ATLAS SAS.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00735
16 septembre 2014
16 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 954, alinéa 1er , du code de procédure civile ; Attendu que la société Editions Atlas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10121
29 mars 2017
29 mars 2017
[W] rapporte la preuve de sa créance, condamnera la société Éditions Atlas à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10018
17 janvier 2018
17 janvier 2018
ALORS QUE la société Éditions Atlas faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, p. 13, c), que « M.
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740efe5
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Christian Z..., 2 / de Mme Claudine Y..., demeurant tous deux "Rosgrand", Redene, 29130 Quimperlé, 3 / de la société agricole ATA, société civile immobilière, dont le siège est ..., défendeurs
Source officiellePage 7 sur 289