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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2104082_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
représentés par la SCP CGCB et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Nîmes a délivré un permis de construire à la SCCV " Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986d
22 octobre 2007
22 octobre 2007
représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART Arthur A... représenté par la SCP RIVES-PODESTA Jean-Claude B... sans avoué constitué Jacqueline B...
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f36f
25 mars 1998
25 mars 1998
titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres et adoptés du jugement entrepris que, s'agissant de Thierry Y..., la cour d'appel relève qu'il a volontairement et délibérément mis à la disposition d'Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de1f
18 mai 2011
18 mai 2011
ARHTUR CONSULTANT GROUP IT ...
Source officielle10ème chambre
DTA_2201656_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2022, Mme A F, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Jacques Arthur C Tiomo, et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02371
28 novembre 2007
28 novembre 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau code de procédure civile ; Vu la requête présentée par la société Arthur Lloyd SARL tendant au rabat
Source officielleciv2
613720d3cd580146773eeb96
25 janvier 1989
25 janvier 1989
demeurant à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), allée de la Concorde, en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1988 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit de Monsieur Arthur
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449f7
5 mai 1982
5 mai 1982
A DONNE A LA SOCIETE ANONYME FRANCK ARTHUR LE MANDAT EXCLUSIF DE VENDRE UN IMMEUBLE ; QU'IL ETAIT STIPULE DANS CET ECRIT QUE MME X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300362
30 mars 2011
30 mars 2011
et Tiffen aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société John Arthur et Tiffen à payer à M.
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d1f
2 octobre 1991
2 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Arthur Vernes, dont le siège est ... (6e), en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1991 par
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de45
18 mai 2011
18 mai 2011
ARHTUR CONSULTANT GROUP IT ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924da
4 juin 2015
4 juin 2015
Y..., Christiné Z... épouse Y... , Arthur Y..., Alina A... épouse Y... , Jana A... et Maxim A...
Source officiellecr
613725dfcd580146774212c9
14 juin 2001
14 juin 2001
Arthur, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de MEAUX, en date du 28 mai 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visites et saisies de documents,
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c28a
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Arthur, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 5 décembre 1989 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve
Source officielleciv1
6137210ecd580146773f0a3d
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Arthur Louis, de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de M. X... André, les conclusions de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007895726
27 novembre 1996
27 novembre 1996
l'académie d'Amiens, en date du 6 janvier 1995, confirmant l'exclusion définitive de leurs filles Z..., Aïcha et Bahia Antar ainsi que Aïcha Y..., prononcée par le conseil de discipline du collège Arthur
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de5a676b73dd81b97102
4 juillet 2024
4 juillet 2024
épouse [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Judith BOURQUELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : E586 INTIMEES Madame [L] [A] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Arthur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02420
23 novembre 2011
23 novembre 2011
mandant est tenu de l'acte de celui-ci s'il l'a ratifié expressément ou tacitement, ce qui est le cas lorsqu'il en soutient la validité en justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Arthur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100581_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C D ne participe ni à l'entretien ni à l'éducation de l'enfant Arthur et enfin que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100728
18 juin 2014
18 juin 2014
Négociation", à la page 31 de l'acte authentique du 26 novembre 2008 régularisant la vente, stipulait : "L'acquéreur réglera à titre d'honoraires de négociation à l'agence Alphim immobilier, Cabinet Arthur
Source officiellePage 7 sur 294