Vu la requête, enregistrée le 19 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ARTHUS CONSULTING, dont le siège est 16, rue Albert Einstein, Champs-sur-Marne

X... critique la décision qui amis fin à la résidence alternée d'Arthur et a fixé la résidence habituelle de l'enfant chez sa mère ; Attendu que l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et

le numéro 302 493 275, dont le siège social est situé [Adresse 5], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur

au Zénith le 29 décembre 2004 où il le prenait à partie en disant " Arthur m'a appelé, Arthur ?

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Arthur et à la société CYC 12 du désistement de leur pourvoi en ce qu'il

Une seconde promesse synallagmatique de vente était néanmoins régularisée le 24 janvier 2019 entre la SCI [Adresse 7] et la SAS Arthur 2 (ci-après la « société Arthur 2 ») venant aux droits de la SAS Revival

, Agathe et Marthe (Arthur étant revenu vivre à son domicile).

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 5 septembre 2025, l’association Collectif des LVA du Lot-et-Garonne et la structure Lieu de Vie et d’Accueil Maison Arthur

présentées aux gendarmes le 27 septembre 1994 n'avaient été acquises que le 5 septembre 1994, soit deux mois après le contrôle du 8 juillet 1994 ; qu'il sera enfin relevé que les factures de la SARL Arthur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2022, l'association Cours Trilingue Arthur-Rimbaud (CTAR), représentée par sa présidente en exercice, Mme B A, présentée par Me Hakim

#Arthur Burton contre British Railways Board.#Demande de décision préjudicielle: Employment Appeal Tribunal - Royaume-Uni.

ARTHUR Y...

Marcel, Daniel et Arthur G... et de Mme Arthur G..., les conclusions de M.

La SAS Arthur Straight produit aux débats une attestation de M.

requête conjointe le divorce des époux Olivier X...et Emmanuelle Y... et a homologué leur convention qui a : - constaté qu'ils exerçaient conjointement l'autorité parentale sur les enfants communs Arthur

D'autre part, la société Arthur D.

pour le compte de Monsieur [M] [S], seraient nulles et irrecevables parce qu'aucune constitution d'avocat n'aurait été adressée à la Cour, subsidiairement parce que la Selarl Arthus serait intervenue

A B pour les occupants du stade Arthur Haillant, qui n'ont pas produit de mémoire. Vu : - les autres pièces du dossier.