] [T] en hauteur, sur un plan de travail non conforme, en l'espèce un toit en pente, à retirer une bâche anti-pluie placée sur une trémie, alors qu'aucune obstruction du trou, garde-corps et point d'ancrage

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Q 16-18.109, R 16-18.110, S 16-18.111 et T 16-18.112 formés par l'Association nationale de recherche et d'action solidaire (ANRAS

plupart des concours financiers croisés entre elles s'effectuaient hors de leur objet social et qu'en particulier, la société d'investissement X... apparaissait comme une société-taxi et un point d'ancrage

prolongée allant jusqu'à dessécher totalement les sols argileux recouverts de remblais jusqu'à une profondeur de 2,60 m et même 3,8 m et ne se devaient pas alors en conséquence d'installer un dispositif d'ancrage

juges qui apparaît adaptée et proportionnée, considérant en effet que la nature des faits, leur gravité et les éléments de personnalité recueillis sur le prévenu ci-dessus rappelés qui révèlent un ancrage

mieux exercer ses droits ; que la détention provisoire de David X... continue de s'imposer pour garantir efficacement sa représentation en justice, l'importance de la peine encourue et son absence d'ancrage

[Localité 2] DROME ARDECHE, à la SCI PAULINE par acte de commissaire de justice du 20 juin 2025, pour le recouvrement d'une créance d'un montant de 87.711,12 euros et portant sur un bien situé sur Annonay

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

succède la société Axa France IARD à indemniser la société Financière catalane (Ficat) du préjudice subi par cette dernière du fait d'une mauvaise conception et d'un fonctionnement défectueux des ancrages

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 octobre 1988) que la société Comex Services (société Comex), qui avait procédé pour le compte de la société Zadco à la réalisation de travaux d'ancrage

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège B.P. 122 07104 ANNONAY CEDEX Représentant : Mme Y... munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA

Ukraine 04/08/2017 Lyudmila Ivanovna BIRYUKOVA 1946 Odesa Ukrainian Vladimir Ivanovich IVANOV 1952 Bilgorod -Dnistrovskyy Ukrainian Lyubov Petrovna IVANOVA 1956 Bilgorod -Dnistrovskyy Ukrainian Andrey

Russia 09/11/2018 Andrey Anatolyevich KRYSIN 1965 Sevastopol Russian   40. 53547/18 Ilchenko v.

l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation de services de radio diffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon (zones de Bellegarde, Annonay

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 MARS 2022 Mme [O] [R], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 22-60.035 contre le jugement rendu le 16 décembre 2021 par le tribunal de proximité d'Annonay

ANNAMAYER, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M. GUEDJ, M. SEFERIAN, M.

X... alors que les indicateurs et les principes de réalisation des reconstitutions coronaires sans ancrage radiculaire et des inlays-core sont très différents ; que des anomalies sont apparues consistant

caractérisé l'infraction au Code de l'urbanisme, en méconnaissance des obligatoires légales ; que l'installation d'un simple container, emballage industriel de 12,5 m x 2,5 m, qui ne présente aucun ancrage