Elle ajoute qu'au cours de sa formation, elle a suivi des enseignements en droit civil et pénal ainsi que dans le domaine des institutions européennes et internationales et qu'elle est amenée régulièrement

Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que l'arrêt infirmatif attaqué renvoie "pour un plus ample exposé des faits" aux écritures des parties, qu'il résulte des conclusions

à agir, sans rechercher si la connaissance de ce que la société Corvelle était poursuivie en paiement de sommes trois fois supérieures au prix de cession de l'intégralité des parts ne les aurait pas amené

Serge et Philippe Y... sont immatriculés à la Mutualité sociale agricole en qualité d'exploitants agricoles sous des numéros différents, qu'ils sont amenés, en vertu de bordereaux trimestriels qui leur

; qu'en s'abstenant de rechercher si, en dépit de sa requalification, le contrat litigieux n'avait pas valablement été résilié par suite de la disparition du surcroît temporaire d'activité qui avait amené

; qu'en s'abstenant de rechercher si, en dépit de sa requalification, le contrat litigieux n'avait pas valablement été résilié par suite de la disparition du surcroît temporaire d'activité qui avait amené

se déplacer et n'ayant pas trouvé de pilote pour venir chercher l'engin, il l'avait convoyé, le 6 février 2020, de la Suisse vers la France ; qu'en s'abstenant de rechercher si l'ULM n'avait pas été amené

Mme [Y] fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement et rejeter toute demande plus ample ou contraire, alors « que demeurent recevables, dans les limites des chefs du jugement critiqués, les prétentions

réprimé par l'article 39 bis de la loi du 29 juillet 1881, alors, selon le moyen : 1 ) que la règle selon laquelle le pénal tient le civil en l'état s'applique à chaque fois que le juge pénal est amené

ce que la cour a rejeté, par deux arrêts incidents en date des 18 et 19 mai 2006 (procès-verbal des débats p. 22-23 et p. 24-25), les demandes de Samir X... tendant à ce que soit délivré un mandat d'amener

annuel visé ci-dessus, lesquelles données indiquent le coût global de la sous-traitance sans préciser explicitement ni le nombre de salariés appartenant aux entreprises extérieures, ni les motifs ayant amené

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 17 mars 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Ahmed Y..., Amélie

l'avoir débouté de son action, alors, selon le moyen, qu'en se bornant, pour écarter la faute personnelle du magistrat instructeur, à énoncer que les juridictions saisies des recours avaient déjà été amenées

Y... qui était amené à représenter la société lors des entretiens préalables aux licenciements et avait la qualité d'assistant du président lors des réunions du comité d'entreprise ; Mais attendu que

Y..., il avait été amené à donner verbalement sa démission en décembre 1984 ; que pour condamner M.

supposer accomplie, cette formalité l'aurait été par le juge devant lequel l'affaire avait été débattue ; 2 / que, si le jugement ne peut être rendu sur le champ, le prononcé est renvoyé pour plus ample

les spécialités demandées sont passés, en raison de départs à la retraite, de 17 à 13, de sorte que l'on peut se demander si les besoins sont toujours satisfaits, d'autant qu'il a été personnellement amené

Y... à St Martin de Valgualgues se sont rendus sur place alors que l'équarisseur venait d'amener cinq cadavres de chevaux ; "qu'ils ont constaté dans un parc, où se trouvaient les chevaux de Jean-Claude