La Sarl Alphonse G. a déposé, le 23 février 2023, à la mairie de Rennes, une demande de permis de construire pour l'aménagement et l'extension d'un restaurant situé 4 rue Alphonse Guérin.

ALPHONSE B... ET CAUSA LA MORT DE M. Y..., PASSAGER DE CE VEHICULE, QUI NE PUT ETRE DEGAGE A TEMPS ; QUE LES CONSORTS Y... Z...

Alphonse Y..., domicilié à Fitou (Aude), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

Alphonse X..., les élections à la commission administrative du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne en date du 30 mars 1984 ; °2) rejette la protestation de M.

C L, à Mme J I, à Mme Q D, à la SCI Manumission et à Mme R H, cadastré section BM 141, sis 7 rue Alphonse Gent à Orange (84100), de dresser le constat de l'état des bâtiments mitoyens et de proposer les

Bourragué, magistrat désigné, - les observations de Me Alphonse, représentant Mme A... B....

A..., représentée par Me Alphonse, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 20 février 2025 par laquelle le préfet du Val-d’Oise a rejeté sa demande

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 mars 2020 et 4 février 2022, M. et Mme A C, agissant en leur nom personnel et en celui de la SCI " 15 Alphonse Daudet " demandent

Alphonse X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 7 octobre 1987 par laquelle le conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts a rejeté sa demande

Alphonse Y..., demeurant ... ; M. Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 13 juillet 1995 par lequel le tribunal administratif de Besançon a annulé, sur la demande de M.

justice administrative, à Mme C B de libérer, dans un délai d'un mois à compter de la notification de l'ordonnance à venir, le logement communal qu'elle occupe sans droit ni titre situé 277 rue Alphonse

- LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA ZURICH, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1988, qui, dans la procédure suivie contre Alphonse

du 21 janvier 2025 par lequel le maire du Mans a délivré à la société Altarea Cogedim Régions un permis de construire d'un ensemble de 60 logements et 51 stationnements sur la parcelle située 4 rue Alphonse

1985, pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'il ressort des trois témoignages de René Z..., Georges A..., Carole B..., passagers de l'autocar conduit par Alphonse

par la société Alphonse Charpiot et compagnie et la condamne à payer à M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 18 juin 1992), qu'à la date du 28 octobre 1975, M. de Alphonso, à l'époque gendre de M. et Mme X..., et Mme

Alphonse X..., demeurant ... ; M.

attaqué ; 3°) d’enjoindre au ministre de l’éducation nationale de reconstituer sa carrière à compter de la décision du 21 août 2017 le suspendant de ses fonctions de proviseur du lycée professionnel Alphonse