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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2122680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4a
28 septembre 2006
28 septembre 2006
La société Calberson a sous-traité ce transport à la société de droit allemand K. Fixemer .
Source officielleChambre 1-5
69cf7052cdc6046d47f5262e
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DBVB-V-B7I-BN5JG SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Localité 1] C/ [N] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / René Denis X..., Marie X... épouse Y..., Marie Catherine Z... épouse X..., Marie Antoinette X..., Marcelle X... épouse A..., Monique X... épouse B..., Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00372_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
De plus, à l'occasion de contrôles routiers effectués en 2018, des infractions de même nature ont été relevées.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300539
8 avril 2014
8 avril 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a « dit que la vente intervenue le 22 septembre 1976 entre Monsieur René Pierre Alexandre X... ¿ et Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a0
20 avril 2012
20 avril 2012
par Me Sébastien DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEURS AU CONTREDIT : GROUPAMA, assureur de Monsieur Flavien Z... ... ... 97242 FORT DE FRANCE CEDEX représenté par Me Alexandra
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0242602fc178212f7e2d6
4 avril 2025
4 avril 2025
PL FAVIER 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 S.A.
Source officielle2e chambre sociale
6971ff4ecdc6046d473aa546
21 janvier 2026
21 janvier 2026
FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN - N° RG F20/00371 APPELANTE : Madame [F] [J] née le 31 Août 1988 à [Localité 4] (66) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a420
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2007, en audience publique devant Christian FABRE, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027800627
1 août 2013
1 août 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, avocat de M. et Mme B...et de la SNC Pharmacie Cap Costières, et à la
Source officielleTrib. de Commerce
69da85dacdc6046d47e69a8f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/10/2025.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467793.20230206
6 février 2023
6 février 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2109627_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A B, représenté par Me Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 septembre 2021 par lequel le préfet de Seine-et-Marne l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ce type de comportement routier est inacceptable et absolument incompatible avec le poste de conducteur de car que vous occupez.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd90b5f01ea63a4426b104f
26 juin 2020
26 juin 2020
[F] a été à nouveau embauché par la société Transports Routiers R Services en qualité de mécanicien, responsable de parc. Le 3 octobre 2014, M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00224_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
D C notaire associé, membre de la SCP Frédéric Ducourau, Jérôme Duron, B A, Romain Landais et Alexandre Moreau Lespinard, notaires associés, titulaire d'un office notarial à la résidence d'Arcachon, et
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d61
3 décembre 2014
3 décembre 2014
représentant légal Zone Artisanale Site de la Paix 57440 ALGRANGE Représentée par Me BECKER, avocat au barreau de METZ substitué par Me VAUTHIER, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00741
16 mai 2018
16 mai 2018
Alexandre EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Ali FF..., domicilié [...] , 36°/ à M. Ozgur GG..., domicilié [...] , 37°/ à M. Guénolé HH..., domicilié [...] , 38°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2303405_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 13 avril 2023, la société Alexandre Barbosa Borges représentée par Me de Castro conclut à sa mise hors de cause et demande la condamnation des requérantes à lui verser une
Source officiellePage 7 sur 26