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133 résultats pour « Alexandre BOUTHIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Selon les explications non contestées données par la société intimée, ces pièces sont placées derrière la roue de turbine, recouvrant l'extrémité du boîtier central.

Source officielle
CC

Page 7 sur 7

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cr

613725abcd5801467741fa40

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

autres présentations et arrangements de plantes vivantes, de même espèce ou d'espèces différentes, des jardins de plantes; qu'il ressort de l'examen de chacune des 250 factures en cause, libellées en allemand

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

En outre, une bouteille vide fut lancée en direction des véhicules de police (voir le jugement du tribunal de Gênes, pp.   244-249, et l’arrêt de la Cour de cassation, p.122). 12 .

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c40

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

1992, renouvelé le 26 mars 1993, au regard des normes européennes EN 60335-1 et EN 60335-2-14, - d'un certificat de conformité belge Cebec du 17 septembre 1992, - d'un certificat de conformité allemand

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0629JUD007724812

Admin. suprême

29 juin 2017

29 juin 2017

Poland , §§ 88-89, both cited above).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-230902

Admin. suprême

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Italy 09/08/2019 Andrea PISANESCHI 1959 Siena Italian Fabio BORGHI 1952 Castelnuovo Berardenga Italian Graziano COSTANTINI 1955 Siena Italian Alfredo MONACI 1955 Siena Italian Ernesto RABIZZI 1940 Sine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Consulter le texte intégral →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

l'autre, ne laissait aucune initiative, et que ce comportement a été à l'origine de leur démission ou de leur souhait de ne pas renouveler leur contrat : - Mme [J] [NJ] : si elle a démissionné, au bout

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03235

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

opérations financières démontrent également l'existence de la même organisation structurée coordonnant dans un laps de temps minimum et respectant les dates de valeurs, les transferts de fonds d'un bout

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742043d

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

revenus financiers au sein de la Caisse Centrale de Réassurance, caractérise, au détriment de la personne morale visée, l'imputation à caractère diffamatoire, de la commission d'infractions de nature boursière

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société les éditions Plon, ayant comme président Olivier Y... et comme directeur de la collection historique les éditions Perrin, Xavier de Z..., ont pu

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00173

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen

Résumé IA — à vérifier